CM

9 juillet 2024

Plouha 15 délibérations

15

délibérations

8

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (15)

Ressources humaines 8 délibérations
55

2024 Adoption règlement astreinte pour les personnels de la filière technique

56

2024 Suppression d'un poste adjoint technique principal 1ère classe

57

2024 Suppression d'un poste agent de maîtrise dans la filière Police

58

2024 Suppression d'un poste de brigadier chef principal dans filière Police

59

2024 Création d'un poste ASVP

60

2024 Tableau des effectifs de la Commune

61

2024 Attribution d'une indemnité forfaitaire complémentaire élections

62

2024 Attribution d'une indemnité horaire pour travaux supplémentaires

Finances & Budget 3 délibérations
63

2024 Finances — Délégation au Maire pour admission en non valeurs créances inférieures ou égales à 100

64

2024 Redevance occupation domaine public - ENEDIS - Année 2024

65

2024 Subvention complémentaire aux associations 2024

Autres decisions 2 délibérations
52

2024 Installation d'une nouvelle élue — Madame LIBERGE Roselyne

54

2024 Poste au Conseil Communautaire de Leff Armor Communauté

Administration 1 délibération
53

2024 Non remplacement d'un poste dadjoint au Maire

Culture & Patrimoine 1 délibération
66

2024 Intention de partenariat avec Etablissement Public Foncier de Bretagne

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