Conseil municipal du 2024-07-09

Plouha 9 juillet 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 66-2024 Intention de partenariat avec Etablissement Public Foncier de Bretagne - 65-2024 Subvention complémentaire aux associations 2024 - 64-2024 Redevance occupation domaine public - ENEDIS - Année 2024 - 63-2024 Finances - Délégation au Maire pour admission en non valeurs créances inférieures ou égales à 100 - 62-2024 Attribution d'une indemnité horaire pour travaux supplémentaires - 61-2024 Attribution d'une indemnité forfaitaire complémentaire élections - 60-2024 Tableau des effectifs de la Commune - 59-2024 Création d'un poste ASVP - 58-2024 Suppression d'un poste de brigadier chef principal dans filière Police - 57-2024 Suppression d'un poste agent de maîtrise dans la filière Police - 56-2024 Suppression d'un poste adjoint technique principal 1ère classe - 55-2024 Adoption règlement astreinte pour les personnels de la filière technique - 54-2024 Poste au Conseil Communautaire de Leff Armor Communauté - 53-2024 Non remplacement d'un poste d'adjoint au Maire - 52-2024 Installation d'une nouvelle élue - Madame LIBERGE Roselyne

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

👥 Ressources humaines 8 délibérations
55

55 — 2024 Adoption règlement astreinte pour les personnels de la filière technique

56

56 — 2024 Suppression d'un poste adjoint technique principal 1ère classe

57

57 — 2024 Suppression d'un poste agent de maîtrise dans la filière Police

58

58 — 2024 Suppression d'un poste de brigadier chef principal dans filière Police

59

59 — 2024 Création d'un poste ASVP

60

60 — 2024 Tableau des effectifs de la Commune

61

61 — 2024 Attribution d'une indemnité forfaitaire complémentaire élections

62

62 — 2024 Attribution d'une indemnité horaire pour travaux supplémentaires

💶 Finances & Budget 3 délibérations
63

63 — 2024 Finances - Délégation au Maire pour admission en non valeurs créances inférieures ou égales à 100

64

64 — 2024 Redevance occupation domaine public - ENEDIS - Année 2024

65

65 — 2024 Subvention complémentaire aux associations 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
52

52 — 2024 Installation d'une nouvelle élue - Madame LIBERGE Roselyne

54

54 — 2024 Poste au Conseil Communautaire de Leff Armor Communauté

🏛️ Administration 1 délibération
53

53 — 2024 Non remplacement d'un poste d'adjoint au Maire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
66

66 — 2024 Intention de partenariat avec Etablissement Public Foncier de Bretagne

WEB megalis:2024:7455:2024-07-09
Ouvrir →

📬 Suivre Plouha

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.