Conseil municipal du 2024-02-05

Plouha 5 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 12-2024 Tableau des effectifs - 11-2024 Demande avis - Adhésion au Syndicat Mixte de Kerne Uhel (SMKU) - 10-2024 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée - 9-2024 Mandat spécial - Déplacement au Congrès de l'ANEL - 8-2024 Mandat spécial - Déplacements dans le cadre d'un collectif de soutien aux EHPAD du territoire - 7-2024 Mandat spécial - Participation au 106ème Congrès des Maires de France - 05-2024 Convention entre la Commune et ENEDIS - Parcelle ZW n° 135 - Kerohan - 6-2024 Tarifs de stationnement des bateaux - Site du Palus - 5-2024 Convention entre la Commune et ENEDIS - Parcelle ZW n° 135 - Kerohan - 4-2024 Modification délibération n° 21.2022 du 12.04.2022 - Acquisition de 2 parcelles - Emplacement réservé au nouveau - 3-2024 Retrait délibération n° 52.2023 du 5.06.2023 - Usages sur le site des falaises - 2-2024 Rythmes scolaires - Rentrée 2024 - 2025 - Renouvellement de dérogation - 1-2024 Délégués VIGIPOL

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
6

6 — 2024 Tarifs de stationnement des bateaux - Site du Palus

7

7 — 2024 Mandat spécial - Participation au 106ème Congrès des Maires de France

8

8 — 2024 Mandat spécial - Déplacements dans le cadre d'un collectif de soutien aux EHPAD du territoire

9

9 — 2024 Mandat spécial - Déplacement au Congrès de l'ANEL

10

10 — 2024 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
3

3 — 2024 Retrait délibération n° 52.2023 du 5.06.2023 - Usages sur le site des falaises

5

5 — 2024 Convention entre la Commune et ENEDIS - Parcelle ZW n° 135 - Kerohan

11

11 — 2024 Demande avis - Adhésion au Syndicat Mixte de Kerne Uhel (SMKU)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

4 — 2024 Modification délibération n° 21.2022 du 12.04.2022 - Acquisition de 2 parcelles - Emplacement réservé au nouveau PLU - Kerverzio

5

05 — 2024 Convention entre la Commune et ENEDIS - Parcelle ZW n° 135 - Kerohan

📄 Autres decisions 1 délibération
1

1 — 2024 Délégués VIGIPOL

🎓 Éducation 1 délibération
2

2 — 2024 Rythmes scolaires - Rentrée 2024 - 2025 - Renouvellement de dérogation

👥 Ressources humaines 1 délibération
12

12 — 2024 Tableau des effectifs

WEB megalis:2024:7455:2024-02-05
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