Conseil municipal du 2024-11-04
20
délibérations
10
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (20)
83 — 2024 - Installation d'un nouvel élu - Monsieur Christophe JOUAN
86 — 2024 - Participation des collectivités au Fonds d'Aide aux Jeunes - Année 2024
87 — 2024 - Mission Argent de poche
90 — 2024 - Mandats spéciaux élus
93 — 2024 - Bretagne Très Haut Débit - Convention de participation et de remboursement des communes
97 — 2024 - Reversement de la part communale de l'accise sur électricité
98 — 2024 - Convention occupation domaine public - Installation infrastructures de recharge pour véhicules électriques
99 — 2024 - Déploiement antennes de téléphonie mobile
101 — 2024 - Nomination coordonnateur recensement population 2025 et création postes agents recenseurs
102 — 2024 - Présentation rapports Leff Armor Communauté
85 — 2024 - Redevance occupation domaine public - GRDF - 2024
91 — 2024 - Participation au financement des classes ULIS - Ville PONTRIEUX
94 — 2024 - Décision Modificative au Budget Général - Camping de Kerjean
100 — 2024 - Demande subvention fonctionnement - GDSA 22
95 — 2024 - Lotissement Le Petit Bourdeau - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2024
96 — 2024 - Débat sur projet aménagement et développement durable
84 — 2024 - Convention indemnisation communes pour accueil gens du voyage avec LAC
88 — 2024 - Chèques sport culture - Modalités
89 — 2024 - Fixation régime attribution des frais représentation maire
92 — 2024 - Tarification sociale de la restauration scolaire
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