Conseil municipal du 2024-07-09

Plouha 9 juillet 2024 15 délibérations
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15

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 66-2024 Intention de partenariat avec Etablissement Public Foncier de Bretagne - 65-2024 Subvention complémentaire aux associations 2024 - 64-2024 Redevance occupation domaine public - ENEDIS - Année 2024 - 63-2024 Finances - Délégation au Maire pour admission en non valeurs créances inférieures ou égales à 100 - 62-2024 Attribution d'une indemnité horaire pour travaux supplémentaires - 61-2024 Attribution d'une indemnité forfaitaire complémentaire élections - 60-2024 Tableau des effectifs de la Commune - 59-2024 Création d'un poste ASVP - 58-2024 Suppression d'un poste de brigadier chef principal dans filière Police - 57-2024 Suppression d'un poste agent de maîtrise dans la filière Police - 56-2024 Suppression d'un poste adjoint technique principal 1ère classe - 55-2024 Adoption règlement astreinte pour les personnels de la filière technique - 54-2024 Poste au Conseil Communautaire de Leff Armor Communauté - 53-2024 Non remplacement d'un poste d'adjoint au Maire - 52-2024 Installation d'une nouvelle élue - Madame LIBERGE Roselyne

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
52

52 — 2024 Installation d'une nouvelle élue - Madame LIBERGE Roselyne

53

53 — 2024 Non remplacement d'un poste d'adjoint au Maire

54

54 — 2024 Poste au Conseil Communautaire de Leff Armor Communauté

56

56 — 2024 Suppression d'un poste adjoint technique principal 1ère classe

59

59 — 2024 Création d'un poste ASVP

💶 Finances & Budget 3 délibérations
63

63 — 2024 Finances - Délégation au Maire pour admission en non valeurs créances inférieures ou égales à 100

64

64 — 2024 Redevance occupation domaine public - ENEDIS - Année 2024

65

65 — 2024 Subvention complémentaire aux associations 2024

🛡️ Sécurité 2 délibérations
57

57 — 2024 Suppression d'un poste agent de maîtrise dans la filière Police

58

58 — 2024 Suppression d'un poste de brigadier chef principal dans filière Police

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
62

62 — 2024 Attribution d'une indemnité horaire pour travaux supplémentaires

66

66 — 2024 Intention de partenariat avec Etablissement Public Foncier de Bretagne

👥 Ressources humaines 1 délibération
55

55 — 2024 Adoption règlement astreinte pour les personnels de la filière technique

🌱 Environnement 1 délibération
60

60 — 2024 Tableau des effectifs de la Commune

🏛️ Administration 1 délibération
61

61 — 2024 Attribution d'une indemnité forfaitaire complémentaire élections

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