CM

3 juin 2024

Plouha 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations
34

2024 Commissions communales

36

2024 Conseillers délégués

37

2024 Désignation membres commissions thématiques ouvertes - Leff Armor Communauté

38

2024 Demande classement dans domaine public communal de la RD 94

40

2024 Vente aux enchères de matériels déclassés ou inutilisés

41

2024 Prise en charge au profit praticiens du cabinet médical - partie charges électricité

42

2024 Participation financière frais de fonctionnement dispositif ULIS - Ecole publique Paimpol

51

2024 Recrutement des saisonniers - été 2024

Finances & Budget 3 délibérations
43

2024 Maison France Services — Demande de subvention 2024

45

2024 Subventions aux associations 2024

46

2024 Tarifs occupation domaine public — Festivités noël et activités nocturnes diverses

Environnement 3 délibérations
47

2024 Création de 2 postes adjoints administratifs pour régularisation tableau effectifs

49

2024 Création poste agent maîtrise principal pour régularisation tableau effectifs

50

2024 Tableau des emplois non permanents 2024

Administration 1 délibération
35

2024 Délégations — Représentations

Urbanisme & Travaux 1 délibération
39

2024 Demande de subvention — Aménagement carrefour RD 32-Plouha

Vie associative 1 délibération
44

2024 Approbation rapport CLECT et attributions de compensation pour année 2024

Ressources humaines 1 délibération
48

2024 Création poste à temps complet dans cadre emploi ingénieurs - adjoint direction ST

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