Conseil municipal du 2024-06-03

Plouha 3 juin 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 51-2024 Recrutement des saisonniers - été 2024 - 50-2024 Tableau des emplois non permanents 2024 - 49-2024 Création poste agent maîtrise principal pour régularisation tableau effectifs - 48-2024 Création poste à temps complet dans cadre emploi ingénieurs - adjoint direction ST - 47-2024 Création de 2 postes adjoints administratifs pour régularisation tableau effectifs - 46-2024 Tarifs occupation domaine public - Festivités noël et activités nocturnes diverses - 45-2024 Subventions aux associations 2024 - 44-2024 Approbation rapport CLECT et attributions de compensation pour année 2024 - 43-2024 Maison France Services - Demande de subvention 2024 - 41-2024 Prise en charge au profit praticiens du cabinet médical - partie charges électricité - 42-2024 Participation financière frais de fonctionnement dispositif ULIS - Ecole publique Paimpol - 40-2024 Vente aux enchères de matériels déclassés ou inutilisés - 37-2024 Désignation membres commissions thématiques ouvertes - Leff Armor Communauté - 39-2024 Demande de subvention - Aménagement carrefour RD 32-Plouha - 38-2024 Demande classement dans domaine public communal de la RD 94 - 36-2024 Conseillers délégués - 35-2024 Délégations - Représentations - 34-2024 Commissions communales

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
34

34 — 2024 Commissions communales

36

36 — 2024 Conseillers délégués

37

37 — 2024 Désignation membres commissions thématiques ouvertes - Leff Armor Communauté

38

38 — 2024 Demande classement dans domaine public communal de la RD 94

40

40 — 2024 Vente aux enchères de matériels déclassés ou inutilisés

41

41 — 2024 Prise en charge au profit praticiens du cabinet médical - partie charges électricité

42

42 — 2024 Participation financière frais de fonctionnement dispositif ULIS - Ecole publique Paimpol

51

51 — 2024 Recrutement des saisonniers - été 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
43

43 — 2024 Maison France Services - Demande de subvention 2024

45

45 — 2024 Subventions aux associations 2024

46

46 — 2024 Tarifs occupation domaine public - Festivités noël et activités nocturnes diverses

🌱 Environnement 3 délibérations
47

47 — 2024 Création de 2 postes adjoints administratifs pour régularisation tableau effectifs

49

49 — 2024 Création poste agent maîtrise principal pour régularisation tableau effectifs

50

50 — 2024 Tableau des emplois non permanents 2024

🏛️ Administration 1 délibération
35

35 — 2024 Délégations - Représentations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
39

39 — 2024 Demande de subvention - Aménagement carrefour RD 32-Plouha

🤝 Vie associative 1 délibération
44

44 — 2024 Approbation rapport CLECT et attributions de compensation pour année 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
48

48 — 2024 Création poste à temps complet dans cadre emploi ingénieurs - adjoint direction ST

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