5 février 2024

Plouha 13 délibérations

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Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations

2024 Délégués VIGIPOL

2024 Retrait délibération n° 52.2023 du 5.06.2023 - Usages sur le site des falaises

2024 Mandat spécial — Participation au 106ème Congrès des Maires de France

2024 Mandat spécial — Déplacement au Congrès de lANEL

2024 Demande avis — Adhésion au Syndicat Mixte de Kerne Uhel (SMKU)

Environnement 3 délibérations

2024 Modification délibération n° 21.2022 du 12.04.2022 - Acquisition de 2 parcelles - Emplacement réservé au nouveau PLU - Kerverzio

2024 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

2024 Tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024 Convention entre la Commune et ENEDIS - Parcelle ZW n° 135 - Kerohan

Éducation 1 délibération

2024 Rythmes scolaires — Rentrée 2024 - 2025 - Renouvellement de dérogation

Transport & Mobilité 1 délibération

2024 Tarifs de stationnement des bateaux - Site du Palus

Vie associative 1 délibération

2024 Mandat spécial — Déplacements dans le cadre d'un collectif de soutien aux EHPAD du territoire

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