Conseil municipal du 2025-12-09

Plouharnel 9 décembre 2025 18 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Administration

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - PLU : Approbation - PLU : Approbation - PLU : Approbation - PLU : Approbation - PLU : Approbation - PLU : Approbation - PLU : Approbation - PLU : Approbation - Modification règlement intérieur périscolaire - Lancement Marché public d'entretien courant de la voirie - Investissement : ouverture de crédits avant le vote du budget - budget camping - OTI : Rapport du mandataire2024 - PLU : Déclaration préalable aux travaux de modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment - PLU : Déclaration préalable pour l'édification de clôtures - PLU : Démolitions soumises à permis de démolir - PLU : Zones U et AU soumises au droit de préemption urbain - Délégations au Maire - Longueur de voirie communale

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations

PLU : Approbation

PLU : Zones U et AU soumises au droit de préemption urbain

PLU : Démolitions soumises à permis de démolir

PLU : Déclaration préalable pour l'édification de clôtures

PLU : Déclaration préalable aux travaux de modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment

Lancement Marché public d'entretien courant de la voirie

Longueur de voirie communale

🏛️ Administration 1 délibération

Délégations au Maire

📄 Autres decisions 1 délibération

OTI : Rapport du mandataire2024

💶 Finances & Budget 1 délibération

Investissement : ouverture de crédits avant le vote du budget - budget camping

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modification règlement intérieur périscolaire

WEB megalis:2025:20622:2025-12-09

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