Conseil municipal du 2025-05-27

Plouharnel 27 mai 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

3

Administration

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - AQTA : recomposition du conseil communautaire pour les élections 2026 - Délégations au Maire - Mise à jour du tableau des effectifs - Avancement de grade : Création et suppression d'un poste de la filière sociale - Assurances risques statutaires : Adhésion contrat groupe CDG 56 - Attribution Marché public : restauration scolaire - Participation aux activités voile et kite-surf pour 2026 - Tarifs aux écoles pour 2026 - Tarifs prestations périscolaires 2025/2026 - Participation SIVU 2025 - Redevance de concession GRDF 2025 - Encadrement des meublés modification du réglement - Création d'une commission de délégation de service public - AQTA énergies : Délibération de principe sur la délégation de service public pour le réseau de chaleur biomasse secteur

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
6

Participation SIVU 2025

7

Redevance de concession GRDF 2025

8

Tarifs prestations périscolaires 2025/2026

9

Tarifs aux écoles pour 2026

10

Participation aux activités voile et kite-surf pour 2026

🏛️ Administration 3 délibérations
1

Délégations au Maire

2

AQTA : recomposition du conseil communautaire pour les élections 2026

4

Création d'une commission de délégation de service public

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3

AQTA énergies : Délibération de principe sur la délégation de service public pour le réseau de chaleur biomasse secteur de l'école et lancement de la consultation

5

Encadrement des meublés modification du réglement

11

Attribution Marché public : restauration scolaire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
13

Avancement de grade : Création et suppression d'un poste de la filière sociale

14

Mise à jour du tableau des effectifs

🛡️ Sécurité 1 délibération
12

Assurances risques statutaires : Adhésion contrat groupe CDG 56

WEB megalis:2025:20622:2025-05-27
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