CM

24 juillet 2024

Plouharnel 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations
8

C'otisation 2024 : C'ollectivités forestières du Morbihan

9

GRDF Redevance doccupation du domaine public 2024

10

RTE redevance doccupation provisoire du domaine public

11

Fixation du tarifs gobelets logotés commune camping

15

Lancement du projet de la MAM : dossier de demande de subvention

Autres decisions 4 délibérations
4

D'unes S'auvages : avenant à la convention pour la gestion des toilettes s'èches

5

AQTA : Renouvellement convention de mise à disposition moyens humains et matériels

6

AQTA : Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le contrôle de ses comptes et de sa gestion

16

Approbation du PEDT

Ressources humaines 3 délibérations
7

Création commission extra communale : Appel à Manifestation d'intérêt Maison Arhuro

12

Promotion interne : création et suppression d'un poste de la filière technique

13

Mise à jour tableau des effectifs

Administration 2 délibérations
1

Délégations au Maire

2

Modifications délégations au Maire

Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Convention de partenariat relative à la participation de la commune au Festival Méliscènes édition 2025 à 2028

Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

Dénomination et numérotation de voie

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