Conseil municipal du 2024-07-24

Plouharnel 24 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Approbation du PEDT - Lancement du projet de la MAM : dossier de demande de subvention - Dénomination et numérotation de voie - Mise à jour tableau des effectifs - Promotion interne : création et suppression d'un poste de la filière technique - Fixation du tarifs gobelets logotés commune camping - RTE redevance d'occupation provisoire du domaine public - GRDF Redevance d'occupation du domaine public 2024 - Cotisation 2024 : Collectivités forestières du Morbihan - Création commission extra communale : Appel à Manifestation d'intérêt Maison Arhuro - AQTA : Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le contrôle de ses comptes et de sa ge - Dunes Sauvages : avenant à la convention pour la gestion des toilettes sèches - Convention de partenariat relative à la participation de la commune au Festival Méliscènes édition 2025 à 2028 - Modifications délégations au Maire - Délégations au Maire - AQTA : Renouvellement convention de mise à disposition moyens humains et matériels

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 5 délibérations
4

Dunes Sauvages : avenant à la convention pour la gestion des toilettes sèches

5

AQTA : Renouvellement convention de mise à disposition moyens humains et matériels

6

AQTA : Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le contrôle de ses comptes et de sa gestion

7

Création commission extra communale : Appel à Manifestation d'intérêt Maison Arhuro

16

Approbation du PEDT

💶 Finances & Budget 5 délibérations
8

Cotisation 2024 : Collectivités forestières du Morbihan

9

GRDF Redevance d'occupation du domaine public 2024

10

RTE redevance d'occupation provisoire du domaine public

11

Fixation du tarifs gobelets logotés commune camping

15

Lancement du projet de la MAM : dossier de demande de subvention

🏛️ Administration 2 délibérations
1

Délégations au Maire

2

Modifications délégations au Maire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
12

Promotion interne : création et suppression d'un poste de la filière technique

13

Mise à jour tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Convention de partenariat relative à la participation de la commune au Festival Méliscènes édition 2025 à 2028

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

Dénomination et numérotation de voie

WEB megalis:2024:20622:2024-07-24
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