6 mars 2026
23
délibérations
17
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
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Délibérations (23)
Retrait des délibérations n° 8 — 10-2025 et 9-10-2025 du 09 décembre 2025 et nouveau vote des délibérations relatives aux ouvertures de crédits
Présentation et vote des comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 : Commune, Camping, Mouillages
Affectation des résultats 2025 : Commune, Camping, Mouillages
Taxes directes locales Taux 2026
Subvention OGEC 2026 Ecole N'otre D'ame des Fleurs
Présentation et vote des subventions allouées aux associations par la Commune en 2026
Présentation et vote des budgets primitifs 2026 : Commune, Camping, Mouillages
Fongibilité des crédits
Demande de fonds de c'oncours territorial à AQTA pour travaux à l'école de l'Océan
Proposition de tarification du chauffage dans les Bungalows Toilés Meublés (BTM) du Camping
Proposition de modification de la tarification du carton de loto au Camping de 2,00 à 2,50
Proposition de location du chapiteau / barnum pour des évènements pour des particuliers à 200,00 la journée, mise en place d'une caution de 200,00 et d'un forfait électricité de 20,00/ jour au Camping
Subvention d'investissement Association les Amis de la Chapelle de Sainte-Barbe
Demande de subvention à AQTA — fonds de s'outien « la s'anté en plein air »
Demande de subvention au Département au titre de l'entretien et de la maintenance des s'entiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Demande de subvention au Département — Acquisition de s'ignalétique des s'entiers inscrits au PDIPR
RODP — GRDF : Redevance de Concentrateur de Télérelève Gaz
Approbation du compte — rendu de la séance du 9 décembre 2025
Tirage au sort des jurés dassises pour 2027
Création et suppression d'un poste de la filière administrative et d'un poste dans la filière technique
Mise à jour du tableau des effectifs
Délégations au Maire
Echange de parcelles portant sur le déplacement du chemin rural dit "chemin de liaison de Sainte-Barbe à Kerhellegant"
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