Conseil municipal du 2026-03-06

Plouharnel 6 mars 2026 23 délibérations
Document source

23

délibérations

17

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Présentation et vote des comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 : Commune, Camping, Mouillages - Subvention dinvestissement Association les Amis de la Chapelle de Sainte-Barbe - Proposition de location du chapiteau / barnum pour des évènements pour des particuliers à 200,00 la journée, mise en pla - Délégations au Maire - Mise à jour du tableau des effectifs - Création et suppression dun poste de la filière administrative et dun poste dans la filière technique - Echange de parcelles portant sur le déplacement du chemin rural dit "chemin de liaison de Sainte-Barbe à Kerhellegant" - RODP - GRDF : Redevance de Concentrateur de Télérelève Gaz - Demande de subvention au Département - Acquisition de signalétique des sentiers inscrits au PDIPR - Demande de subvention au Département au titre de lentretien et de la maintenance des sentiers inscrits au Plan Départeme - Demande de subvention à AQTA - fonds de soutien « la santé en plein air » - Proposition de modification de la tarification du carton de loto au Camping de 2,00 à 2,50 - Proposition de tarification du chauffage dans les Bungalows Toilés Meublés (BTM) du Camping - Demande de fonds de concours territorial à AQTA pour travaux à lécole de lOcéan - Fongibilité des crédits - Présentation et vote des budgets primitifs 2026 : Commune, Camping, Mouillages - Présentation et vote des subventions allouées aux associations par la Commune en 2026 - Subvention OGEC 2026 Ecole Notre Dame des Fleurs - Taxes directes locales Taux 2026 - Affectation des résultats 2025 : Commune, Camping, Mouillages

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
4

Retrait des délibérations n° 8 — 10-2025 et 9-10-2025 du 09 décembre 2025 et nouveau vote des délibérations relatives aux ouvertures de crédits

5

Présentation et vote des comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 : Commune, Camping, Mouillages

6

Affectation des résultats 2025 : Commune, Camping, Mouillages

7

Taxes directes locales Taux 2026

8

Subvention OGEC 2026 Ecole Notre Dame des Fleurs

9

Présentation et vote des subventions allouées aux associations par la Commune en 2026

10

Présentation et vote des budgets primitifs 2026 : Commune, Camping, Mouillages

11

Fongibilité des crédits

12

Demande de fonds de concours territorial à AQTA pour travaux à lécole de lOcéan

13

Proposition de tarification du chauffage dans les Bungalows Toilés Meublés (BTM) du Camping

14

Proposition de modification de la tarification du carton de loto au Camping de 2,00 à 2,50

15

Proposition de location du chapiteau / barnum pour des évènements pour des particuliers à 200,00 la journée, mise en place dune caution de 200,00 et dun forfait électricité de 20,00/ jour au Camping.

16

Subvention dinvestissement Association les Amis de la Chapelle de Sainte-Barbe

17

Demande de subvention à AQTA — fonds de soutien « la santé en plein air »

18

Demande de subvention au Département au titre de lentretien et de la maintenance des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

19

Demande de subvention au Département — Acquisition de signalétique des sentiers inscrits au PDIPR

20

RODP — GRDF : Redevance de Concentrateur de Télérelève Gaz

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

Approbation du compte — rendu de la séance du 9 décembre 2025

3

Tirage au sort des jurés dassises pour 2027

👥 Ressources humaines 2 délibérations
22

Création et suppression dun poste de la filière administrative et dun poste dans la filière technique

23

Mise à jour du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2

Délégations au Maire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
21

Echange de parcelles portant sur le déplacement du chemin rural dit "chemin de liaison de Sainte-Barbe à Kerhellegant"

WEB scdl:21560168300018:2026-03-06
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