CM

6 mars 2026

Plouharnel 23 délibérations

23

délibérations

17

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

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Délibérations (23)

Finances & Budget 17 délibérations
4

Retrait des délibérations n° 8 — 10-2025 et 9-10-2025 du 09 décembre 2025 et nouveau vote des délibérations relatives aux ouvertures de crédits

5

Présentation et vote des comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 : Commune, Camping, Mouillages

6

Affectation des résultats 2025 : Commune, Camping, Mouillages

7

Taxes directes locales Taux 2026

8

Subvention OGEC 2026 Ecole N'otre D'ame des Fleurs

9

Présentation et vote des subventions allouées aux associations par la Commune en 2026

10

Présentation et vote des budgets primitifs 2026 : Commune, Camping, Mouillages

11

Fongibilité des crédits

12

Demande de fonds de c'oncours territorial à AQTA pour travaux à l'école de l'Océan

13

Proposition de tarification du chauffage dans les Bungalows Toilés Meublés (BTM) du Camping

14

Proposition de modification de la tarification du carton de loto au Camping de 2,00 à 2,50

15

Proposition de location du chapiteau / barnum pour des évènements pour des particuliers à 200,00 la journée, mise en place d'une caution de 200,00 et d'un forfait électricité de 20,00/ jour au Camping

16

Subvention d'investissement Association les Amis de la Chapelle de Sainte-Barbe

17

Demande de subvention à AQTA — fonds de s'outien « la s'anté en plein air »

18

Demande de subvention au Département au titre de l'entretien et de la maintenance des s'entiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

19

Demande de subvention au Département — Acquisition de s'ignalétique des s'entiers inscrits au PDIPR

20

RODP — GRDF : Redevance de Concentrateur de Télérelève Gaz

Autres decisions 2 délibérations
1

Approbation du compte — rendu de la séance du 9 décembre 2025

3

Tirage au sort des jurés dassises pour 2027

Ressources humaines 2 délibérations
22

Création et suppression d'un poste de la filière administrative et d'un poste dans la filière technique

23

Mise à jour du tableau des effectifs

Administration 1 délibération
2

Délégations au Maire

Culture & Patrimoine 1 délibération
21

Echange de parcelles portant sur le déplacement du chemin rural dit "chemin de liaison de Sainte-Barbe à Kerhellegant"

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