Conseil municipal du 2024-12-04

Plouharnel 4 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Longueur de voirie communale - Approbation RIFSEEP et instauration IFSE pour la filière police municipale - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation de la nouvelle organisation des services et du nouvel organigramme de la collectivité - Recrutement d'agents contractuels de droit public pour accroissement temporaire d'activités et accroissement saisonnier - Lancement Marché public de restauration scolaire - Tarifs 2025 : budget camping - Tarifs 2025 : budget commune - Investissement : ouverture de crédits avant le vote du budget - budget camping - Investissement : ouverture de crédits avant le vote du budget - budget commune - Adhésion étude de faisabilité Groupement de coopération social et Médico -social (GCSMS) - Contractualisation avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction de la présence des Mégots jetés dans l'espace public - AQTA : Avis sur le projet Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'information des Demandeurs 2 - CDG56 : Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives - Convention Fonds énergie - Eau - Conseil Départemental - Convention constitutive : achat groupé contrats d'exploitation maintenance pour le chauffage; la ventilation et la clima - Délégations au Maire - OTI : rapport du Mandataire 2023

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Délibérations (18)

🌱 Environnement 4 délibérations
2

Convention constitutive : achat groupé contrats d'exploitation maintenance pour le chauffage; la ventilation et la climatisation

4

Convention Fonds énergie — Eau - Conseil Départemental

5

CDG56 : Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives

16

Mise à jour du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 4 délibérations
3

OTI : rapport du Mandataire 2023

7

Contractualisation avec l'éco — organisme ALCOME pour la réduction de la présence des Mégots jetés dans l'espace public

14

Recrutement d'agents contractuels de droit public pour accroissement temporaire d'activités et accroissement saisonnier d'activités

15

Approbation de la nouvelle organisation des services et du nouvel organigramme de la collectivité

💶 Finances & Budget 4 délibérations
9

Investissement : ouverture de crédits avant le vote du budget - budget commune

10

Investissement : ouverture de crédits avant le vote du budget - budget camping

11

Tarifs 2025 : budget commune

12

Tarifs 2025 : budget camping

❤️ Social & Santé 2 délibérations
6

AQTA : Avis sur le projet Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'information des Demandeurs 2025-2031

8

Adhésion étude de faisabilité Groupement de coopération social et Médico -social (GCSMS)

🏛️ Administration 1 délibération
1

Délégations au Maire

🎓 Éducation 1 délibération
13

Lancement Marché public de restauration scolaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
17

Approbation RIFSEEP et instauration IFSE pour la filière police municipale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
18

Longueur de voirie communale

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