CM

24 juillet 2024

Plouharnel 16 délibérations

16

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations
4

D'unes S'auvages : avenant à la convention pour la gestion des toilettes s'èches

5

AQTA : Renouvellement convention de mise à disposition moyens humains et matériels

6

AQTA : Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le contrôle de ses comptes et de sa gestion

8

C'otisation 2024 : C'ollectivités forestières du Morbihan

12

Promotion interne : création et suppression d'un poste de la filière technique

14

Dénomination et numérotation de voie

16

Approbation du PEDT

Finances & Budget 4 délibérations
9

GRDF Redevance doccupation du domaine public 2024

10

RTE redevance doccupation provisoire du domaine public

11

Fixation du tarifs gobelets logotés commune camping

15

Lancement du projet de la MAM : dossier de demande de subvention

Administration 2 délibérations
1

Délégations au Maire

2

Modifications délégations au Maire

Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Convention de partenariat relative à la participation de la commune au Festival Méliscènes édition 2025 à 2028

Ressources humaines 1 délibération
7

Création commission extra communale : Appel à Manifestation d'intérêt Maison Arhuro

Environnement 1 délibération
13

Mise à jour tableau des effectifs

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