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CM

29 mai 2024

Plouharnel 14 délibérations

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 4 délibérations
6

Participation SIVU 2024

7

Fongibilité des credits

8

Rodp 2024 : Enedis

13

Organisation générale des services : Modification des horaires douverture au public de la Mairie et des horaires de travail des agents rattachés au service technique

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3

AQTA : Adhésion Organisme Foncier Solidaire (OFS)

4

AQTA : Convention de portage foncier : Lann Dost

9

Redevance de concession 2024 : GRDF

Administration 2 délibérations
1

Délégations au Maire

2

Modification Délégations au Maire

Événementiel & Tourisme 1 délibération
5

AQTA : D'issociation des fonctions de Président Directeur Général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme

Social & Santé 1 délibération
10

Adhésion participation à la protection sociale complémentaire (Prévoyance)

Culture & Patrimoine 1 délibération
11

Avancement de grade : Création et suppression de 3 postes filière technique et animation

Environnement 1 délibération
12

Mise à jour du tableau des effectifs

Éducation 1 délibération
14

Modifications des rythmes scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027

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