Conseil municipal du 2024-05-29

Plouharnel 29 mai 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Modifications des rythmes scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 - Organisation générale des services : Modification des horaires d'ouverture au public de la Mairie et des horaires de tra - Mise à jour du tableau des effectifs - Avancement de grade : Création et suppression de 3 postes filière technique et animation - AQTA : Dissociation des fonctions de Président Directeur Général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme - AQTA : Convention de portage foncier : Lann Dost - AQTA : Adhésion Organisme Foncier Solidaire (OFS) - Modification Délégations au Maire - Adhésion participation à la protection sociale complémentaire (Prévoyance) - RODP 2024 : ENEDIS - Redevance de concession 2024 : GRDF - Fongibilité des credits - Participation SIVU 2024 - Délégations au Maire

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
6

Participation SIVU 2024

7

Fongibilité des credits

8

RODP 2024 : ENEDIS

13

Organisation générale des services : Modification des horaires d'ouverture au public de la Mairie et des horaires de travail des agents rattachés au service technique

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3

AQTA : Adhésion Organisme Foncier Solidaire (OFS)

4

AQTA : Convention de portage foncier : Lann Dost

9

Redevance de concession 2024 : GRDF

🏛️ Administration 2 délibérations
1

Délégations au Maire

2

Modification Délégations au Maire

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
5

AQTA : Dissociation des fonctions de Président Directeur Général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme

❤️ Social & Santé 1 délibération
10

Adhésion participation à la protection sociale complémentaire (Prévoyance)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
11

Avancement de grade : Création et suppression de 3 postes filière technique et animation

🌱 Environnement 1 délibération
12

Mise à jour du tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération
14

Modifications des rythmes scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027

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