CM

4 juillet 2024

Plouhinec 16 délibérations

16

délibérations

9

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Urbanisme - Revision du PLU - Debat sur le PADD suite à l'évolution de certaines orientations - Administration de l'assemblée - informations diverses - Marchés - Enfance - Jeunesse - Mise à jour du réglement de fonctionnement - accuil les petits korrigans - Travaux - Numérotation de chaque habitation - Loi 3DS - Administration générale - Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois - Administration générale - Ressources humaines - Prise en charge prévoyance et mutuelle mandatement du CDG 29 - Administration géénrale - RH - Protocole d'accord amiable - Prise en charge de congés - Administration générale - RH - RSU - Travaux - Convention SDEF - Saint Julien - Finances - Jeusse - Participation financière - Initation du breton à l'école - Finances - Culture - Achat maquette moulin miniature - Finances - Jeunesse - Subvention exceptionnelle - UNSS - Administration géénrale - Nomination du secrétaire de la séance du 04 07 2024 - Administration de l'assemblée - Approbation du CR du CM du 28 03 2024 - Finances -Convention de gestion opérationnelle avec l'EPF - Administration générale - RGPD - Co,ntrat groupe avec le CDG 29 - Délégué protection des données
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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024070404

Finances — Convention de gestion opérationnelle avec lEPF

2024070405

Finances — Jeunesse - Subvention exceptionnelle - UNSS

2024070406

Finances — Culture - Achat maquette moulin miniature

2024070407

Finances — Jeusse - Participation financière - Initation du breton à l'école

2024070408

Travaux — Convention SDEF - Saint Julien

2024070409

Administration générale — RGPD - Co,ntrat groupe avec le CDG 29 - Délégué protection des données

2024070412

Administration générale — Ressources humaines - Prise en charge prévoyance et mutuelle mandatement du CDG 29

2024070415

Enfance — Jeunesse - Mise à jour du réglement de fonctionnement - accuil les petits korrigans

2024070416

Administration de lassemblée — informations diverses - Marchés

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024070410

Administration générale - RH - RSU

2024070411

Administration géénrale — RH - Protocole daccord amiable - Prise en charge de congés

2024070413

Administration générale — Ressources humaines - Mise à jour du tabl'eau des emplois

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024070401

Administration de lassemblée — Approbation du CR du CM du 28 03 2024

2024070402

Administration géénrale — Nomination du secrétaire de la séance du 04 07 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024070403

Urbanisme — Revision du PLU - Debat sur le PADD suite à lévolution de certaines orientations

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024070414

Travaux — Numérotation de chaque habitation - Loi 3DS

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