Conseil municipal du 2024-03-28

Finances — Compte de gestion 2023 - budget commune

Finances — compte de gestion 2023 - budget SPANC

Finances — Compte de gestion 2023 - budget lotissement sis rue rené Quillivic

Finances — Affectation du résultat - Budget Commune

Finances — Affectation du résultat - Budget SPANC

Finances — Affectation du résultat - Budget Lotissement sis rue René Quillivic

Finances — Taux d'imposition 2024

Finances — Subvention du budget commune vers le budget CCAS

Finances — subventions aux assoications - année 2024 - 1 er examen

Finances — Gaz et éelctricité - Proposition de renouvellement - achats groupés du SDEF - Période 2026-2028

Finances — convention de financement des réseaux d'aide spécialisée aux élevèes en difficulté

Finances — autorisation donnée au maire de renoncer au legs de M. Cousin

Finances — Culture - Création d'un tarif pour les visites guidées de groupe au moulin de Tréouzien

Finances — Travaux - Terrain en friche -majoration pour exécution des travaux réalisés via la commune

Administration de l'assemblée — informations diverses - Marchés

Finances — subventions aux associations - année 2024 - assoication pointe du Raz Ladies Classic

Administration de l'Assemblée — Arrpobation du CR du CM du 29 02 2024

Administration de l'Assemblée — Désignation secrétaire de séance - CM du 28 03 2024

Administration de l'assemblée — Approbation de la modification de la CCCS

Administration de l'assemblée — Désignation d'un membre communal - COPIL MOBILITES

Administration de l'assembé — désignation d'un memebre communal - COPIL ECOMUSEE

Avenant — Centre-bourg - Avenants au marché de Maîtrise d'oeuvre

Urbanisme — Alignement - Rue MAtelot Pochic - PArcelle ZE 308

Urbanisme — Alignement - Rue Ar Veil - Parcelle YW 328

Urbanisme — Alignement - Rue de la Croix Donnart -Parcelle ZE 153

Urbanisme — Cartographie des zones d'accélération ENR

Ressources humaines — Tableau des emplois - Mise à jour 03 04 2024

Administration de l'Assemblée — Motion de soutien - dentistes - territoire