Conseil municipal du 2024-07-04

Plouhinec 4 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Urbanisme - Revision du PLU - Debat sur le PADD suite à l'évolution de certaines orientations - Administration de l'assemblée - informations diverses - Marchés - Enfance - Jeunesse - Mise à jour du réglement de fonctionnement - accuil les petits korrigans - Travaux - Numérotation de chaque habitation - Loi 3DS - Administration générale - Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois - Administration générale - Ressources humaines - Prise en charge prévoyance et mutuelle mandatement du CDG 29 - Administration géénrale - RH - Protocole d'accord amiable - Prise en charge de congés - Administration générale - RH - RSU - Travaux - Convention SDEF - Saint Julien - Finances - Jeusse - Participation financière - Initation du breton à l'école - Finances - Culture - Achat maquette moulin miniature - Finances - Jeunesse - Subvention exceptionnelle - UNSS - Administration géénrale - Nomination du secrétaire de la séance du 04 07 2024 - Administration de l'assemblée - Approbation du CR du CM du 28 03 2024 - Finances -Convention de gestion opérationnelle avec l'EPF - Administration générale - RGPD - Co,ntrat groupe avec le CDG 29 - Délégué protection des données

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024070401

Administration de l'assemblée — Approbation du CR du CM du 28 03 2024

2024070402

Administration géénrale — Nomination du secrétaire de la séance du 04 07 2024

2024070410

Administration générale - RH - RSU

2024070411

Administration géénrale — RH - Protocole d'accord amiable - Prise en charge de congés

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024070403

Urbanisme — Revision du PLU - Debat sur le PADD suite à l'évolution de certaines orientations

2024070408

Travaux — Convention SDEF - Saint Julien

2024070414

Travaux — Numérotation de chaque habitation - Loi 3DS

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024070404

Finances — Convention de gestion opérationnelle avec l'EPF

2024070406

Finances — Culture - Achat maquette moulin miniature

2024070407

Finances — Jeusse - Participation financière - Initation du breton à l'école

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024070405

Finances — Jeunesse - Subvention exceptionnelle - UNSS

2024070415

Enfance — Jeunesse - Mise à jour du réglement de fonctionnement - accuil les petits korrigans

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024070412

Administration générale — Ressources humaines - Prise en charge prévoyance et mutuelle mandatement du CDG 29

2024070416

Administration de l'assemblée — informations diverses - Marchés

💻 Numérique 1 délibération
2024070409

Administration générale — RGPD - Co,ntrat groupe avec le CDG 29 - Délégué protection des données

🌱 Environnement 1 délibération
2024070413

Administration générale — Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois

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