Conseil municipal du 2024-03-28

Plouhinec 28 mars 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

12

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Administration de l'assemblée - informations diverses - Marchés - Administration de l'Assemblée - Motion de soutien - dentistes - territoire - Administration de l'assembé - désignation d'un memebre communal - COPIL ECOMUSEE - Administration de l'assemblée - Désignation d'un membre communal - COPIL MOBILITES - Administration de l'assemblée - Approbation de la modification de la CCCS - Ressources humaines - Tableau des emplois - Mise à jour 03 04 2024 - Urbanisme - Alignement - Rue de la Croix Donnart -Parcelle ZE 153 - Urbanisme - Alignement - Rue Ar Veil - Parcelle YW 328 - Urbanisme - Alignement - Rue MAtelot Pochic - PArcelle ZE 308 - Avenant - Centre-bourg - Avenants au marché de Maîtrise d'oeuvre - Finances - Travaux - Terrain en friche -majoration pour exécution des travaux réalisés via la commune - Finances - Culture - Création d'un tarif pour les visites guidées de groupe au moulin de Tréouzien - Finances - autorisation donnée au maire de renoncer au legs de M. Cousin - Finances - convention de financement des réseaux d'aide spécialisée aux élevèes en difficulté - Finances - Gaz et éelctricité - Proposition de renouvellement - achats groupés du SDEF - Période 2026-2028 - Finances - subventions aux associations - année 2024 - assoication pointe du Raz Ladies Classic - Finances - subventions aux assoications - année 2024 - 1 er examen - Finances - Subvention du budget commune vers le budget CCAS - Finances - Taux d'imposition 2024 - Finances - Affectation du résultat - Budget Lotissement sis rue René Quillivic

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024032803

Finances — Compte de gestion 2023 - budget commune

2024032804

Finances — compte de gestion 2023 - budget SPANC

2024032805

Finances — Compte de gestion 2023 - budget lotissement sis rue rené Quillivic

2024032809

Finances — Affectation du résultat - Budget Commune

2024032810

Finances — Affectation du résultat - Budget SPANC

2024032811

Finances — Affectation du résultat - Budget Lotissement sis rue René Quillivic

2024032815

Finances — Taux d'imposition 2024

2024032817

Finances — subventions aux assoications - année 2024 - 1 er examen

2024032818

Finances — Gaz et éelctricité - Proposition de renouvellement - achats groupés du SDEF - Période 2026-2028

2024032820

Finances — autorisation donnée au maire de renoncer au legs de M. Cousin

2024032821

Finances — Culture - Création d'un tarif pour les visites guidées de groupe au moulin de Tréouzien

20240328172

Finances — subventions aux associations - année 2024 - assoication pointe du Raz Ladies Classic

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024032801

Administration de l'Assemblée — Arrpobation du CR du CM du 29 02 2024

2024032802

Administration de l'Assemblée — Désignation secrétaire de séance - CM du 28 03 2024

2024032823

Avenant — Centre-bourg - Avenants au marché de Maîtrise d'oeuvre

2024032829

Administration de l'assemblée — Approbation de la modification de la CCCS

2024032830

Administration de l'assemblée — Désignation d'un membre communal - COPIL MOBILITES

2024032831

Administration de l'assembé — désignation d'un memebre communal - COPIL ECOMUSEE

🌱 Environnement 5 délibérations
2024032819

Finances — convention de financement des réseaux d'aide spécialisée aux élevèes en difficulté

2024032825

Urbanisme — Alignement - Rue MAtelot Pochic - PArcelle ZE 308

2024032826

Urbanisme — Alignement - Rue Ar Veil - Parcelle YW 328

2024032827

Urbanisme — Alignement - Rue de la Croix Donnart -Parcelle ZE 153

2024032828

Ressources humaines — Tableau des emplois - Mise à jour 03 04 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024032822

Finances — Travaux - Terrain en friche -majoration pour exécution des travaux réalisés via la commune

2024032824

Urbanisme — Cartographie des zones d'accélération ENR

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024032816

Finances — Subvention du budget commune vers le budget CCAS

🤝 Vie associative 1 délibération
2024032832

Administration de l'Assemblée — Motion de soutien - dentistes - territoire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024032833

Administration de l'assemblée — informations diverses - Marchés

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