Conseil municipal du 2026-04-02

Plouhinec 2 avril 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Administration de l'assemblée - Informations diverses - Marchés - Centre-Bourg - Finances - Arrêté de virement de crédit du 30 décembre 2025 - FPIC - Délégation du CM au Maire - Signature de conventions avec le SDEF - Montants inférieurs à 5 000 HT - RH - Mandat spécial élu - Frais de déplacement - RH - Frais de mission - Fetes - Cérémonies - Travaux - convention tripartite - Enedis - SDEF - Commune- Nouvelles canalisations en CB - Finances - Indemnité de mise sous pli - Convention - Finances - Convention avec l'école Diwan - Accueil d'élèves plouhinécois - Finances - Subventions aux associations pour l'année 2026 - 1er examen - Finances - Subventions du budget commune vers le budget CCAS pour 2026 - Finances - M 57 - Fongibilité des crédits - Taux d'imposition pour 2026 - Délégations du conseil municipal au maire - Administration de l'assemblée - Composition de la commission d'appel d offre - Administration de l'assemblée - Composition du CCAS - Administration de l'assemblée - Elections et désignations des représentants communaux - Administration de l'assemblée - Composition des commissions communales - Administration de l'assemblée - Désignation du secrétaire de séance du 2 avril 2026 - Affectation du résultat2055 - budget SPANC - Administration de l'assemble - Approbation du CR du 21 03 2026

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2026020412

Affectation du résultat 2025 — Budget commune

2026020413

Affectation du résultat2055 — budget SPANC

2026020419

Finances — Subventions aux associations pour l'année 2026 - 1er examen

2026020420

Finances — Convention avec l'école Diwan - Accueil d'élèves plouhinécois

2026020422

Travaux — convention tripartite - Enedis - SDEF - Commune- Nouvelles canalisations en CB

2026020426

Finances — Arrêté de virement de crédit du 30 décembre 2025 - FPIC

2026020427

Administration de l'assemblée — Informations diverses - Marchés - Centre-Bourg

2026040211

Finances — Indemnité de mise sous pli - Convention

2026040216

Taux d'imposition pour 2026

2026040217

Finances — M 57 - Fongibilité des crédits

2026040218

Finances — Subventions du budget commune vers le budget CCAS pour 2026

📄 Autres decisions 7 délibérations
2026020401

Administration de l'assemble — Approbation du CR du 21 03 2026

2026020402

Administration de l'assemblée — Désignation du secrétaire de séance du 2 avril 2026

2026020403

Administration de l'assemblée — Composition des commissions communales

2026020406

Administration de l'assemblée — Composition de la commission d'appel d offre

2026020408

Administration de l'assemblée — Désignation d'un adjoint représentant la commune dans les actes administratifs

2026020424

RH — Mandat spécial élu - Frais de déplacement

2026040223

RH — Frais de mission - Fetes - Cérémonies

🏛️ Administration 2 délibérations
2026020404

Administration de l'assemblée — Elections et désignations des représentants communaux

2026020407

Délégations du conseil municipal au maire

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026020405

Administration de l'assemblée — Composition du CCAS

🌱 Environnement 1 délibération
2026020425

Délégation du CM au Maire — Signature de conventions avec le SDEF - Montants inférieurs à 5 000 HT

WEB scdl:21290197900121:2026-04-02
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