CM

2 avril 2026

Plouhinec 22 délibérations

22

délibérations

11

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Administration

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Délibérations (22)

Finances & Budget 11 délibérations

Affectation du résultat 2025 — Budget commune

Affectation du résultat2055 — budget SPANC

Finances — Subventions aux associations pour l'année 2026 - 1er examen

Finances — Convention avec l'école Diwan - Accueil délèves plouhinécois

Travaux — convention tripartite - Enedis - SDEF - Commune- Nouvelles canalisations en CB

Finances — Arrêté de virement de crédit du 30 décembre 2025 - FPIC

Administration de lassemblée — Informations diverses - Marchés - Centre-Bourg

Finances — Indemnité de mise sous pli - Convention

Taux dimposition pour 2026

Finances — M 57 - Fongibilité des crédits

Finances — Subventions du budget commune vers le budget CCAS pour 2026

Autres decisions 5 délibérations

Administration de lassemble — Approbation du CR du 21 03 2026

Administration de lassemblée — Désignation du secrétaire de séance du 2 avril 2026

Administration de lassemblée — Composition des commissions communales

Administration de lassemblée — Composition de la commission dappel d offre

Administration de lassemblée — Désignation d'un adjoint représentant la commune dans les actes administratifs

Administration 2 délibérations

Administration de lassemblée — Elections et désignations des représentants communaux

Délégations du conseil municipal au maire

Ressources humaines 2 délibérations

RH — Mandat spécial élu - Frais de déplacement

RH — Frais de mission - Fetes - Cérémonies

Social & Santé 1 délibération

Administration de lassemblée — Composition du CCAS

Environnement 1 délibération

Délégation du CM au Maire — S'ignature de conventions avec le SDEF - Montants inférieurs à 5 000 HT

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