16 décembre 2025
18
délibérations
5
Ressources humaines
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Autorisation A Recruter des Contractuels pour Accroissement D Activite et Remplacements en 2026
Autorisations Speciales dAbsences
Regelement Interne du Personnel
Autorisations Speciales D Absences
Reglement du Personnel
D'esherbage Mediatheque
Plan de Mobilite Simp¨lifie de la Communaute
Cartographie Erosion
Organisation Recensement
Rapport de la Crc A la Clcl
Subvention D'epartementale
Subvention Micro Creche
Fetes et Ceremonies
Autorisation de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Regularisation Fonciere Coat Menach
Regularisation Fonciere Ken Bond
Convention Espace Jeunes
Convention Occupation Espace Public
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