6 novembre 2025
18
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Avance remboursable du budget principal au budget annexe réseau de chaleur
Budget annexe réseau de chaleur - DM1
Mise en affectation d'un bien au budget annexe autonome énergies renouvelables
Création d'une autorisation de programme réseau de chaleur
Budget annexe énergies renouvelables - DM1
Budget commune - DM 1
Subvention au RASED
Tarifs relais des jeunes 2025 2026
Cimetière — concession de terrain sans titre
Contrats dadhésion assurance statutaire et services du CDG 29
Rapport SDEF année 2024
Projet ilot du 9 août — ilot B - cession à Aiguillon construction et acquisition par la commune
Adhésion à la prestation protection des données
Projet impasse du 9 août — ilot C - cession à Aiguillon construction
Lotissement de Pors An Doas — autorisation de lotir
Modalités d'exercice du travail à temps partiel
Compte rendu des décisions 06/11/2025
Dérogation au repos dominical des salariés en 2026
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