CM

3 avril 2025

Plouigneau 31 délibérations

31

délibérations

28

Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

Finances & Budget 28 délibérations
2025

Budget primitif 2025 — Eco hameau ker-Listte

2025

Budget primitif 2025 - Commune

2025

Création d'une autorisation de programme - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"

2025

Création d'un budget annexe — Réseau de chaleur

2025

Création de la régie à autonomie financière pour le SPIC "Réseau de chaleur"

2025

Création d'un budget annexe lotissement de Pors An Doas

2025

Subvention au CCAS

2025

Bilan annuel des acquisitions et cessions dimmeubles compte administratif 2024

2025

Répartition des amendes de police

2025

Tarifs camps Relais des Jeunes Eté 2025

2025

Tarifs camps ALSH été 2025

2025

Fonds vert — Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"

2025

Agence Nationale du Sport — équipements sportifs PSH - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"

2025

Budget primitif 2025 — Réseau de chaleur

2025

Budget primitif 2025 — Lotissement Pors An Doas

2025

Budget primitif 2025 — Maison de santé pluridisciplinaire

2025

Budget primitif 2025 — Energies Renouvelables

2025

Budget primitif 2025 — Lotissements

2025

Avance remboursable du budget principal au budget annexe "Réseau de chaleur"

2025

Etat des indemnités des élus - année 2024

2025

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025

2025

Affectation des résultats d'exploitation exercice 2024 - Budget Maison de santé pluridisciplinaire

2025

Affectation des résultats d'exploitation exercice 2024 - Budget Commune

2025

Budget Eco hameau Ker — Lisette - Compte financier unique 2024

2025

Budget Maison de santé — Copte financier unique 2024

2025

Budget Energies Renouvelables — Compte financier unique 2024

2025

Budget lotissements — Compte financier unique 2024

2025

Budget commune — Compte financier unique 2024

Environnement 1 délibération
2025

Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention de partenariat pour la gestion de lagence postale communale

Autres decisions 1 délibération
2025

Instruction des autorisations du droit des sols - Avenant à la convention avec Morlaix Communauté

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