Conseil municipal du 2025-04-03

Plouigneau 3 avril 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

28

Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal - Convention de partenariat pour la gestion de l'agence postale communale - Instruction des autorisations du droit des sols - Avenant à la convention avec Morlaix Communauté - Budget primitif 2025 - Eco hameau ker-Listte - Budget primitif 2025 - Commune - Création d'une autorisation de programme - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif - Création d'un budget annexe - Réseau de chaleur - Création de la régie à autonomie financière pour le SPIC "Réseau de chaleur" - Création d'un budget annexe lotissement de Pors An Doas - Subvention au CCAS - Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles compte administratif 2024 - Répartition des amendes de police - Tarifs camps Relais des Jeunes Eté 2025 - Tarifs camps ALSH été 2025 - Fonds vert - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien" - Agence Nationale du Sport - équipements sportifs PSH - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du compl - Budget primitif 2025 - Réseau de chaleur - Budget primitif 2025 - Lotissement Pors An Doas - Budget primitif 2025 - Maison de santé pluridisciplinaire - Budget primitif 2025 - Energies Renouvelables

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 28 délibérations
2025

Budget primitif 2025 — Eco hameau ker-Listte

2025

Budget primitif 2025 - Commune

2025

Création d'une autorisation de programme - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"

2025

Création d'un budget annexe — Réseau de chaleur

2025

Création de la régie à autonomie financière pour le SPIC "Réseau de chaleur"

2025

Création d'un budget annexe lotissement de Pors An Doas

2025

Subvention au CCAS

2025

Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles compte administratif 2024

2025

Répartition des amendes de police

2025

Tarifs camps Relais des Jeunes Eté 2025

2025

Tarifs camps ALSH été 2025

2025

Fonds vert — Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"

2025

Agence Nationale du Sport — équipements sportifs PSH - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"

2025

Budget primitif 2025 — Réseau de chaleur

2025

Budget primitif 2025 — Lotissement Pors An Doas

2025

Budget primitif 2025 — Maison de santé pluridisciplinaire

2025

Budget primitif 2025 — Energies Renouvelables

2025

Budget primitif 2025 — Lotissements

2025

Avance remboursable du budget principal au budget annexe "Réseau de chaleur"

2025

Etat des indemnités des élus - année 2024

2025

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025

2025

Affectation des résultats d'exploitation exercice 2024 - Budget Maison de santé pluridisciplinaire

2025

Affectation des résultats d'exploitation exercice 2024 - Budget Commune

2025

Budget Eco hameau Ker — Lisette - Compte financier unique 2024

2025

Budget Maison de santé — Copte financier unique 2024

2025

Budget Energies Renouvelables — Compte financier unique 2024

2025

Budget lotissements — Compte financier unique 2024

2025

Budget commune — Compte financier unique 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention de partenariat pour la gestion de l'agence postale communale

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Instruction des autorisations du droit des sols - Avenant à la convention avec Morlaix Communauté

WEB megalis:2025:10419:2025-04-03
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