3 avril 2025
31
délibérations
28
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Budget primitif 2025 — Eco hameau ker-Listte
Budget primitif 2025 - Commune
Création d'une autorisation de programme - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"
Création d'un budget annexe — Réseau de chaleur
Création de la régie à autonomie financière pour le SPIC "Réseau de chaleur"
Création d'un budget annexe lotissement de Pors An Doas
Subvention au CCAS
Bilan annuel des acquisitions et cessions dimmeubles compte administratif 2024
Répartition des amendes de police
Tarifs camps Relais des Jeunes Eté 2025
Tarifs camps ALSH été 2025
Fonds vert — Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"
Agence Nationale du Sport — équipements sportifs PSH - Restructuration et réhabilitation de la salle omnisports du complexe sportif "Joseph Urien"
Budget primitif 2025 — Réseau de chaleur
Budget primitif 2025 — Lotissement Pors An Doas
Budget primitif 2025 — Maison de santé pluridisciplinaire
Budget primitif 2025 — Energies Renouvelables
Budget primitif 2025 — Lotissements
Avance remboursable du budget principal au budget annexe "Réseau de chaleur"
Etat des indemnités des élus - année 2024
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025
Affectation des résultats d'exploitation exercice 2024 - Budget Maison de santé pluridisciplinaire
Affectation des résultats d'exploitation exercice 2024 - Budget Commune
Budget Eco hameau Ker — Lisette - Compte financier unique 2024
Budget Maison de santé — Copte financier unique 2024
Budget Energies Renouvelables — Compte financier unique 2024
Budget lotissements — Compte financier unique 2024
Budget commune — Compte financier unique 2024
Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
Convention de partenariat pour la gestion de lagence postale communale
Instruction des autorisations du droit des sols - Avenant à la convention avec Morlaix Communauté
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