5 décembre 2024
27
délibérations
12
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Acceptation d'un legs
D'ETR et DSIL 2025 : Restructuration et réhabilitation de la s'alle omnisports et c'omplexe sportif "J'oseph Urien"
Loyer ADMR 2025
Budget Eco — hameau Ker Lisette : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025
Budget Energies renouvelables : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025
Budget Maison de santé : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025
Budget Commune : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2025
Budget Eco — hameau Ker Lisette : Décision modificative n°1
Tarifs columbariums à compter du 1er janvier 2025
Tarifs au 01.01.2025 : Location des salles
Tarifs au 01.01.2025 : Concessions cimetières
Budget commune : Décision modificative n°2
Prise de possession dimmeuble sans maître
Construction d'une crèche — Avenant 3 l'ot n°7 "Menuiseries Extérieures"
Acquisition d'une parcelle
Construction d'une crèche — Avenant 1 l'ot n°11 "Peinture"
Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
Délibération de principe pour le développement d'un projet de parc éolien par VSB sur la commune de Plouigneau
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) eau potable, assainissement collectif, eaux pluviales et SPANC pour l'année 2023
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Approbation du rapport de la CLET du 17 septembre 2024 : Transfert des équipements d'intérêt communautaire à Morlaix Communauté
Dérogation au repos dominical des salariés en 2025
Adhésion à la convention de participation "santé" proposé par le centre de gestion du Finistère
Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le centre des gestion du Finistère
Tableau des emplois au 1er janvier 2025
Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours "Modes actifs" de Morlaix Communauté 2024/2026
Déclassement du domaine public — Voie Romaine
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