4 juillet 2024
14
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Syndicat intercommunal de voirie de Lanmeur - convention de mise à disposition de matériels avec chauffeur
Choix du concessionnaire pour la gestion du multi-accueil municipal
Création et adhésion au groupement de commandes "formations hygiène-sécurité"
Rapport annuel sur les marchés - Année 2023
GrDF — rapport d'activités 2023
Piscine Hélioséane — Rapport annuel 2022 2023
Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur de Morlaix Communauté
Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur de Morlaix Communauté
Convention de servitude GrDF parcelle AD 635
Convention de servitude Enedis parcelle A 671
Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à enregistrement GAEC DU VENT TOURNANT
Compte rendu des décisions
Location d'un logement — retenue du dépôt de garantie
Budget commune — décision modificative 1
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