Conseil municipal du 2026-03-05

Plouigneau 5 mars 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

15

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Echange de parcelle entre la commune et Armorique Habitat - Cession d'une parcelle 4 rue 9 août - Cession d'une parcelle - route de Kergana - Déclassement du domaine public - route de Kergana - Adhésion au label "villes et villages fleuris" - Fixation des tarifs de droits de voirie - Subventions 2026 - Compte rendu des décisions - Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux - Budget primitif 2026 - énergies renouvelables - Budget primitif 2026- Maison de santé pluridisciplinaire - Budget primitif 2026- Lotissements - Budget primitif 2026- Commune - Etat des indemnités des élus 2025 - Bilan annuel des acquisitions et cessions 2025 - Budget primitif 2026 - Eco hameau Ker Lisette - Budget primitif 2026 - lotissement Pors An Doas - Budget primitif 2026 - réseau de chaleur - Subventions au CCAS - Actualisation d'une autorisation de programme

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2026

Adhésion au label "villes et villages fleuris"

2026

Fixation des tarifs de droits de voirie

2026

Subventions 2026

2026

Budget primitif 2026 — énergies renouvelables

2026

Budget primitif 2026 — Maison de santé pluridisciplinaire

2026

Budget primitif 2026 — Lotissements

2026

Budget primitif 2026- Commune

2026

Bilan annuel des acquisitions et cessions 2025

2026

Budget primitif 2026 — Eco hameau Ker Lisette

2026

Budget primitif 2026 — lotissement Pors An Doas

2026

Budget primitif 2026 — réseau de chaleur

2026

Subventions au CCAS

2026

Actualisation d'une autorisation de programme

2026

Détermination de la durée d'amortissement - réseau de chaleur

2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Echange de parcelle entre la commune et Armorique Habitat

2026

Cession d'une parcelle 4 rue 9 août

2026

Cession d'une parcelle — route de Kergana

2026

Déclassement du domaine public — route de Kergana

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Compte rendu des décisions

2026

Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Etat des indemnités des élus 2025

WEB scdl:20008317800018:2026-03-05
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