4 juillet 2024
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Convention de servitude GrDF parcelle AD 635
Location d'un logement — retenue du dépôt de garantie
Convention de servitude Enedis parcelle A 671
Syndicat intercommunal de voirie de Lanmeur - convention de mise à disposition de matériels avec chauffeur
Choix du concessionnaire pour la gestion du multi-accueil municipal
Compte rendu des décisions
Rapport annuel sur les marchés - Année 2023
GrDF — rapport d'activités 2023
Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur de Morlaix Communauté
Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur de Morlaix Communauté
Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à enregistrement GAEC DU VENT TOURNANT
Création et adhésion au groupement de commandes "formations hygiène-sécurité"
Budget commune — décision modificative 1
Piscine Hélioséane — Rapport annuel 2022 2023
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