Conseil municipal du 2024-02-28

Plouisy 28 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Dde de subvention fonds vert 2024 - rénovation de l'ancienne école maternelle pour la médiathèque - RPQS - Déchets - Convention d'objectifs et de financement de la CAF pour l'année 2024 - Convention occupation du domaine public pour les travaux d'aménagement de la RD 712 - Gestion de services Eau Pluviales Urbaines - RPQS - Eau potable - RPQS Assainissement non collectif - SDE 22 Aménagement EP Parvis de la Mairie - RPQS - Assainissement collectif

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Convention occupation du domaine public pour les travaux d'aménagement de la RD 712

2024

Gestion de services Eau Pluviales Urbaines

2024

SDE 22 Aménagement EP Parvis de la Mairie

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

RPQS - Déchets

2024

RPQS — Eau potable

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

RPQS Assainissement non collectif

2024

RPQS — Assainissement collectif

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Dde de subvention fonds vert 2024 — rénovation de l'ancienne école maternelle pour la médiathèque

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention d'objectifs et de financement de la CAF pour l'année 2024

WEB megalis:2024:7456:2024-02-28
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