CM
28 février 2024
Plouisy
9 délibérations
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
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Délibérations (9)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Convention occupation du domaine public pour les travaux d'aménagement de la RD 712
2024
Gestion de services Eau Pluviales Urbaines
2024
SDE 22 Aménagement EP Parvis de la Mairie
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Dde de subvention fonds vert 2024 — rénovation de lancienne école maternelle pour la médiathèque
2024
Convention d'objectifs et de financement de la C'AF pour l'année 2024
Environnement
2 délibérations
2024
RPQS - Déchets
2024
RPQS — Eau potable
Autres decisions
2 délibérations
2024
RPQS Assainissement non collectif
2024
RPQS — Assainissement collectif
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