Conseil municipal du 2026-02-09

Plouisy 9 février 2026 11 délibérations
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11

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Indemnités de fonction aux élus - Tarifs ALSH 2026 - recrutements et rémunérations des animateurs - Modification du tableau des effectifs pour le personnel scolaire - RPQS 2024 eau potable - Mesures ERC pour projet éolien - RPQS 2024 SPANC - RPQS 2024 assainissement collectif - RPQS 2024 déchets - RPQS 2024 mobilité - Détermination du nombre de postes d'adjoints - Echange de terrain à pour régularisation de cadastre Kerloas

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2026

Indemnités de fonction aux élus

2026

RPQS 2024 SPANC

2026

RPQS 2024 assainissement collectif

2026

Détermination du nombre de postes d'adjoints

🌱 Environnement 3 délibérations
2026

RPQS 2024 eau potable

2026

Mesures ERC pour projet éolien

2026

RPQS 2024 déchets

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Tarifs ALSH 2026 — recrutements et rémunérations des animateurs

2026

Modification du tableau des effectifs pour le personnel scolaire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2026

RPQS 2024 mobilité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Echange de terrain à pour régularisation de cadastre Kerloas

WEB scdl:21220223800011:2026-02-09
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