9 février 2026
11
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Indemnités de fonction aux élus
Rpqs 2024 Spanc
RPQS 2024 assainissement collectif
Détermination du nombre de postes d'adjoints
RPQS 2024 eau potable
Mesures ERC pour projet éolien
RPQS 2024 déchets
Tarifs ALSH 2026 — recrutements et rémunérations des animateurs
Modification du tableau des effectifs pour le personnel scolaire
RPQS 2024 mobilité
Echange de terrain à pour régularisation de cadastre Kerloas
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