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9 février 2026

Plouisy 11 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Ressources humaines

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Délibérations (11)

Autres decisions 4 délibérations
2026

Indemnités de fonction aux élus

2026

Rpqs 2024 Spanc

2026

RPQS 2024 assainissement collectif

2026

Détermination du nombre de postes d'adjoints

Environnement 3 délibérations
2026

RPQS 2024 eau potable

2026

Mesures ERC pour projet éolien

2026

RPQS 2024 déchets

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Tarifs ALSH 2026 — recrutements et rémunérations des animateurs

2026

Modification du tableau des effectifs pour le personnel scolaire

Transport & Mobilité 1 délibération
2026

RPQS 2024 mobilité

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Echange de terrain à pour régularisation de cadastre Kerloas

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