Conseil municipal du 2024-02-28

Plouisy 28 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Dde de subvention fonds vert 2024 - rénovation de l'ancienne école maternelle pour la médiathèque - RPQS - Déchets - Convention d'objectifs et de financement de la CAF pour l'année 2024 - Convention occupation du domaine public pour les travaux d'aménagement de la RD 712 - Gestion de services Eau Pluviales Urbaines - RPQS - Eau potable - RPQS Assainissement non collectif - SDE 22 Aménagement EP Parvis de la Mairie - RPQS - Assainissement collectif

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

RPQS - Déchets

2024

Gestion de services Eau Pluviales Urbaines

2024

RPQS — Eau potable

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Dde de subvention fonds vert 2024 — rénovation de l'ancienne école maternelle pour la médiathèque

2024

Convention d'objectifs et de financement de la CAF pour l'année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention occupation du domaine public pour les travaux d'aménagement de la RD 712

2024

SDE 22 Aménagement EP Parvis de la Mairie

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

RPQS Assainissement non collectif

2024

RPQS — Assainissement collectif

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