27 juin 2024
15
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Facturation Mouillages Temporaires
Convention Musee du Modelisme
Rgt Interieur le Patio + Salle Polyvalente
TIRAGE AU SORT JURYS dASSISES 2025
Chapelle du Yaudet : Acceptation d'Un D'on
Autorisation de Recours au Contrat dApprentissage
Indemnites de Fonction des Elus — Modification
Convention Ltc Reseau Eu Lotssement Ltbdg
Extension du Reseau Bt
Avancement de Grade et Modification Tableau des Effectifs
Circuit des Chapelles : Dons et Subvention
Revision des Tarifs Communaux au 01/09/2024
Revision des Tarifs Periscolaires 2024-2025
C'onevention INSEE Enquete Famille
Travaux dEclairage Public
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