CM

19 septembre 2025

Ploumagoar 23 délibérations

23

délibérations

6

Autres decisions

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

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Délibérations (23)

Autres decisions 6 délibérations
91

Désignation des secrétaires de séance

96

Requalification du quartier de Cadolan S.D.E. 22 (tranche 2)

97

Salle de Kergré éclairage public S .D.E. 22

102

ALSH | conventions commune de Grâces (2025)

103

Guingamp — Paimpol Agglomération | CLECT | désignation suppléant

106

Convention d'accès à la c'entrale d'achats manche n'umérique

Finances & Budget 6 délibérations
94

Réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole

95

Réalisation d'un emprunt auprès de la Banque Postale

98

Tarifs de la restauration scolaire | mise à jour de la grille tarifaire

99

Subventions communales 2025 | additif n° 3

104

Redevance doccupation du domaine public gaz | année 2025

107

Salle de Kergré | tarifs de location

Ressources humaines 5 délibérations
100

S.D.E. 22 réforme statutaire

108

Personnel communal | tableau des effectifs | mise à jour

109

Personnel communal | tableau des effectifs | modifications

110

Personnel communal | contrat dapprentissage

111

Personnel communal | tableau des "promus / promouvables"

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
105

Bâtiment abritant la MAM | demande de permis de construire modificatif

112

Salle de Kergré | équipement multifonctions à vocation culturelle : fourniture et pose d'une centrale photovoltaïque en toiture

113

Programme de voirie 2025 | marché

Administration 2 délibérations
92

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

93

Procès — verbal du Conseil Municipal | séance du 04-07-2025 | approbation

Culture & Patrimoine 1 délibération
101

Cession d'élaissé voirie à Kergré au profit de la SCI Kergré C'ar Services

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