Conseil municipal du 2025-09-19

Ploumagoar 19 septembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Programme de voirie 2025 | marché - Salle de Kergré | équipement multifonctions à vocation culturelle : fourniture et pose dune centrale photovoltaïque en t - Personnel communal | tableau des "promus / promouvables" - Personnel communal | contrat dapprentissage - Salle de Kergré | tarifs de location - Personnel communal | tableau des effectifs | modifications - Personnel communal | tableau des effectifs | mise à jour - Convention daccès à la centrale dachats manche numérique - Bâtiment abritant la MAM | demande de permis de construire modificatif - Cession délaissé voirie à Kergré au profit de la SCI Kergré Car Services - S.D.E. 22 réforme statutaire - Subventions communales 2025 | additif n° 3 - Tarifs de la restauration scolaire | mise à jour de la grille tarifaire - Redevance doccupation du domaine public gaz | année 2025 - Guingamp-Paimpol Agglomération | CLECT | désignation suppléant - Salle de Kergré éclairage public S .D.E. 22 - Requalification du quartier de Cadolan S.D.E. 22 (tranche 2) - ALSH | conventions commune de Grâces (2025) - Procès-verbal du Conseil Municipal | séance du 04-07-2025 | approbation - Réalisation dun emprunt auprès de la Banque Postale

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
94

Réalisation dun emprunt auprès du Crédit Agricole

95

Réalisation dun emprunt auprès de la Banque Postale

98

Tarifs de la restauration scolaire | mise à jour de la grille tarifaire

99

Subventions communales 2025 | additif n° 3

104

Redevance doccupation du domaine public gaz | année 2025

107

Salle de Kergré | tarifs de location

📄 Autres decisions 5 délibérations
91

Désignation des secrétaires de séance

96

Requalification du quartier de Cadolan S.D.E. 22 (tranche 2)

97

Salle de Kergré éclairage public S .D.E. 22

102

ALSH | conventions commune de Grâces (2025)

103

Guingamp — Paimpol Agglomération | CLECT | désignation suppléant

👥 Ressources humaines 5 délibérations
100

S.D.E. 22 réforme statutaire

108

Personnel communal | tableau des effectifs | mise à jour

109

Personnel communal | tableau des effectifs | modifications

110

Personnel communal | contrat dapprentissage

111

Personnel communal | tableau des "promus / promouvables"

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
105

Bâtiment abritant la MAM | demande de permis de construire modificatif

112

Salle de Kergré | équipement multifonctions à vocation culturelle : fourniture et pose dune centrale photovoltaïque en toiture

113

Programme de voirie 2025 | marché

🏛️ Administration 2 délibérations
92

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

93

Procès — verbal du Conseil Municipal | séance du 04-07-2025 | approbation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
101

Cession délaissé voirie à Kergré au profit de la SCI Kergré Car Services

💻 Numérique 1 délibération
106

Convention daccès à la centrale dachats manche numérique

WEB megalis:2025:7458:2025-09-19
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