Conseil municipal du 2024-12-16

Ploumagoar 16 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater dépenses dinvestissement (2025) - Personnel communal | tableau des effectifs | modification - Guingamp-Paimpol Agglomération | convention territoriale globale 2025 - 2029 (CAF 22) - Lutte contre la prolifération despèces à enjeux de santé humaine | référents territoriaux - Ouverture des commerces le dimanche | calendrier 2025 - Guingamp Ploumagoar | quartier de la gare | avenant n° 1 à la convention opérationnelle avec lE.P.F. de Bretagne - Mégalis Bretagne | charte dutilisation 2025 2029 - Cellule sanitaire automatique | DETR 2025 - Construction salle de Kergré | DSIL 2025 - Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater dépenses dinvestissement (2025) - Marché communal hebdomadaire exonération temporaire du droit de place | année 2025 - Marché communal hebdomadaire | droit de place | année 2025 - Aménagement rue et square des Cyprès | avenant n° 1 au marché Colas France - Construction salle de Kergré | assurances risques chantier et responsabilité maître ouvrage - Procès-verbal du Conseil Municipal | séance du 18-11-2024 | approbation - Installation dune cellule sanitaire automatique (parking rue de la Poste) - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal - Désignation des secrétaires de séance

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 4 délibérations
130

Désignation des secrétaires de séance

141

Mégalis Bretagne | charte dutilisation 2025 2029

142

Guingamp Ploumagoar | quartier de la gare | avenant n° 1 à la convention opérationnelle avec lE.P.F. de Bretagne

143

Ouverture des commerces le dimanche | calendrier 2025

💶 Finances & Budget 4 délibérations
138

Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater dépenses dinvestissement (2025)

139

Construction salle de Kergré | DSIL 2025

140

Cellule sanitaire automatique | DETR 2025

148

Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater dépenses dinvestissement (2025)

🏛️ Administration 2 délibérations
131

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

132

Procès — verbal du Conseil Municipal | séance du 18-11-2024 | approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
134

Construction salle de Kergré | assurances risques chantier et responsabilité maître ouvrage

135

Aménagement rue et square des Cyprès | avenant n° 1 au marché Colas France

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
136

Marché communal hebdomadaire | droit de place | année 2025

137

Marché communal hebdomadaire exonération temporaire du droit de place | année 2025

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
133

Installation dune cellule sanitaire automatique (parking rue de la Poste)

❤️ Social & Santé 1 délibération
144

Lutte contre la prolifération despèces à enjeux de santé humaine | référents territoriaux

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
145

Guingamp — Paimpol Agglomération | convention territoriale globale 2025 - 2029 (CAF 22)

👥 Ressources humaines 1 délibération
146

Personnel communal | tableau des effectifs | modification

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