Conseil municipal du 2026-02-13

Ploumagoar 13 février 2026 24 délibérations
Document source

24

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Administration

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Marchés publics conclus en 2025 - Opérations immobilières réalisées en 2025 - État annuel des indemnités des élus perçues en 2025 - A.L.S.H. | rémunération du personnel encadrant - Personnel communal | tableau des effectifs | modifications - Personnel communal | mise en place ISFE (filière police municipale) - Guingamp-Paimpol Agglomération rapport dactivité annuel 2024 de la délégation de service public mobilité (ligne 24) par - Guingamp-Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Guingamp-Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de lassainissement non collectif - Guingamp-Paimpol Agglomération rapport dactivité annuel 2024 de la délégation de service public mobilité par Transdev - Guingamp-Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de lassainissement collectif - Guingamp-Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de leau potable - Rentrée scolaire 2026 | rythmes scolaires - Convention de gestion et dentretien douvrages dart de rétablissement des voies communales | Pont de Lautremen - Association Salon du Livre Jeunesse | subvention communale - Marchés publics conclus en 2025 - Opérations immobilières réalisées en 2025 - État annuel des indemnités des élus perçues en 2025 - Agenda 2027 | encarts publicitaires | tarifs - Salle des expositions PloumExpo | tarification de la location

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 5 délibérations
1

Désignation des secrétaires de séance

7

État annuel des indemnités des élus perçues en 2025

14

Guingamp — Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de lassainissement collectif

15

Guingamp — Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de lassainissement non collectif

22

État annuel des indemnités des élus perçues en 2025

💶 Finances & Budget 4 délibérations
6

Agenda 2027 | encarts publicitaires | tarifs

8

Opérations immobilières réalisées en 2025

10

Association Salon du Livre Jeunesse | subvention communale

23

Opérations immobilières réalisées en 2025

🏛️ Administration 3 délibérations
2

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

3

Procès — verbal du Conseil Municipal | séance du 21-11-2025 | approbation

4

Procès — verbal du Conseil Municipal | séance du 18-12-2025 | approbation

👥 Ressources humaines 3 délibérations
19

Personnel communal | mise en place ISFE (filière police municipale)

20

Personnel communal | tableau des effectifs | modifications

21

A.L.S.H. | rémunération du personnel encadrant

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
5

Salle des expositions PloumExpo | tarification de la location

11

Convention de gestion et dentretien douvrages dart de rétablissement des voies communales | Pont de Lautremen

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
9

Marchés publics conclus en 2025

24

Marchés publics conclus en 2025

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
17

Guingamp — Paimpol Agglomération rapport dactivité annuel 2024 de la délégation de service public mobilité par Transdev

18

Guingamp — Paimpol Agglomération rapport dactivité annuel 2024 de la délégation de service public mobilité (ligne 24) par Transdev

🎓 Éducation 1 délibération
12

Rentrée scolaire 2026 | rythmes scolaires

🌱 Environnement 1 délibération
13

Guingamp — Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de leau potable

❤️ Social & Santé 1 délibération
16

Guingamp — Paimpol Agglomération rapport annuel 2024 du service de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

WEB scdl:21220225300010:2026-02-13
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