CM

29 janvier 2024

Ploumoguer 12 délibérations

12

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

12 délibérations - PROJET SOCIAL DE TERRITOIRE - ACQUISITION LOCAUX GROUPAMA - MOTION TRANSPORT COLLECTIF - VELOBUS - CESSION TERRAIN TY COCON - ATTRIBUTION AMENAGEMENT ILLIEN - CHARTE ELUS DEONTOLOGIE - CONVENTION SDEF - CONVENTION ENERGENCE - CONTRAT DE PROJET - DELEGATION CONSEIL AU MAIRE MAJ - ZONE ACCELERATION ENR CARTE
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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
202401002

Delegation Conseil au Maire Maj

202401003

Charte Elus D'eontologie

202401004

Convention Sdef

202401005

Convention Energence

202401006

Contrat de Projet

202401007

Zone Acceleration Enr Carte

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240108

Cession Terrain Ty Cocon

202401009

Acquisition Locaux Groupama

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024012

Velobus

🤝 Vie associative 1 délibération
202401010

Attribution Amenagement Illien

Sport 1 délibération
202401011

Motion Transport Collectif

❤️ Social & Santé 1 délibération
202401013

Projet Social de Territoire

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