Conseil municipal du 2025-12-04

Plounéour-Brignogan-plages 4 décembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 202512_68_Modification_RIFSEEP. - Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du Centre de gestion du Finistère - Autorisation donnée au Maire dengager des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif - Convention d'adhésion à Ener'gence - Convention de servitude au profit de Megalis pour limplantation dune armoire technique rue du Menhir de Men Marz - Décision modificative n°2025-02 sur le budget principal de la commune - Attribution dun bon cadeau aux enfants des agents de la commune dans le cadre de lArbre de Noël communal - Modification des statuts de la Communauté Lesneven Côte des Légendes - Mise à jour de la délibération n°2025.05.41 relative à lutilisation des salles communales dans le cadre dune campagne él - Mise à jour de la délibération n°202411.82 relative aux tarifs de location des salles communales - Dénomination et numérotation de voies - Subvention exceptionnelle à lassociation Tennis club Le Folgoët-Lesneven - Création dun poste non permanent dagent technique à temps complet dans le cadre dun accroissement temporaire dactivité - Modification du protocole RTT - Participation employeur à la protection sociale complémentaire santé - Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté Lesneven Côte des Légendes - Subvention exceptionnelle à la société de chasse « Les Mouettes » - Indemnisation des commerçants suite aux travaux place Sausheim - Acquisition des parcelles 203 F 1324, 203 C 590p, 203 C 591p, 203 C 592 et 203 C 593 - Ratio promus/promouvables

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Autorisation donnée au Maire dengager des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif

2025

Décision modificative n°2025 — 02 sur le budget principal de la commune

2025

Mise à jour de la délibération n°2025.05.41 relative à lutilisation des salles communales dans le cadre dune campagne électorale

2025

Mise à jour de la délibération n°202411.82 relative aux tarifs de location des salles communales

2025

Subvention exceptionnelle à lassociation Tennis club Le Folgoët-Lesneven

2025

Subvention exceptionnelle à la société de chasse « Les Mouettes »

2025

Indemnisation des commerçants suite aux travaux place Sausheim

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

202512_68_Modification_RIFSEEP.

2025

Création dun poste non permanent dagent technique à temps complet dans le cadre dun accroissement temporaire dactivité CDD art 3.1.1°

2025

Modification du protocole RTT

2025

Ratio promus/promouvables

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Convention d'adhésion à Ener'gence

2025

Convention de servitude au profit de Megalis pour limplantation dune armoire technique rue du Menhir de Men Marz

2025

Modification des statuts de la Communauté Lesneven Côte des Légendes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du Centre de gestion du Finistère

2025

Acquisition des parcelles 203 F 1324, 203 C 590p, 203 C 591p, 203 C 592 et 203 C 593

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

Attribution dun bon cadeau aux enfants des agents de la commune dans le cadre de lArbre de Noël communal

2025

Participation employeur à la protection sociale complémentaire santé

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Dénomination et numérotation de voies

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté Lesneven Côte des Légendes

WEB megalis:2025:10256:2025-12-04
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