26 septembre 2024
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Tombola CCAS : tarif de vente des tickets
Opération "Plan 500 000 arbres" initiée par le Conseil départemental
Demande de subvention — Pacte Finistère 2030 volet 2 (période 2025-2026)
Convention de don : peinture sur toile
Convention de participation financière au Relai Enfants Parents Assistantes maternelles (REPAM)
Reliquat subvention et subvention exceptionnelle à lAPE Jean Guillou
Tarifs périscolaires
Exonération Taxe Foncière sur les propriétés Bâties des logements ayant fait l'objet de dépenses d'équipements destinés à économiser l'énergie
Attribution du Marché 2024 — 04 relatif aux travaux d'aménagement de la Place de Sausheim
Acquisition parcelle 203 E 561p sises route de Lesneven en vue daménager un arrêt de car à la Gare
Création d'un poste d'agent c'ommunication en apprentissage
Tarifs mouillages des ZMEL
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