15 février 2024
7
délibérations
3
Ressources humaines
1
Sécurité
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Renouvellement d'un emploi contractuel dagent technique Espaces verts à temps non complet
Participation à la Prévoyance — ANNULE ET REMPLACE
Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur
Election de la Commission municipale Règlement Intérieur
Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties en faveur des logements à forte performance énergétique
Convention ENERGENCE — Avenant n°1
Convention de mise à disposition et de servitude avec le SDEF pour un Transformateur Rue Valy Perros
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