Conseil municipal du 2024-02-15

Plounéour-Brignogan-plages 15 février 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Ressources humaines

1

Sécurité

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Election de la Commission municipale Règlement Intérieur - Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties en faveur des logements à forte performance énergétique - Convention ENERGENCE - Avenant n°1 - Renouvellement d'un emploi contractuel d'agent technique Espaces verts à temps non complet - Participation à la Prévoyance - ANNULE ET REMPLACE - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur - Convention de mise à disposition et de servitude avec le SDEF pour un Transformateur Rue Valy Perros

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Délibérations (7)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202402

Renouvellement d'un emploi contractuel d'agent technique Espaces verts à temps non complet

202402

Participation à la Prévoyance — ANNULE ET REMPLACE

202402

Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

🛡️ Sécurité 1 délibération
202402

Election de la Commission municipale Règlement Intérieur

💶 Finances & Budget 1 délibération
202402

Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties en faveur des logements à forte performance énergétique

📄 Autres decisions 1 délibération
202402

Convention ENERGENCE — Avenant n°1

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202402

Convention de mise à disposition et de servitude avec le SDEF pour un Transformateur Rue Valy Perros

WEB megalis:2024:10256:2024-02-15
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