26 septembre 2024
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Opération "Plan 500 000 arbres" initiée par le Conseil départemental
Convention de don : peinture sur toile
Création d'un poste d'agent c'ommunication en apprentissage
Demande de subvention — Pacte Finistère 2030 volet 2 (période 2025-2026)
Reliquat subvention et subvention exceptionnelle à lAPE Jean Guillou
Tarifs mouillages des ZMEL
Attribution du Marché 2024 — 04 relatif aux travaux d'aménagement de la Place de Sausheim
Acquisition parcelle 203 E 561p sises route de Lesneven en vue daménager un arrêt de car à la Gare
Convention de participation financière au Relai Enfants Parents Assistantes maternelles (REPAM)
Tarifs périscolaires
Tombola CCAS : tarif de vente des tickets
Exonération Taxe Foncière sur les propriétés Bâties des logements ayant fait l'objet de dépenses d'équipements destinés à économiser l'énergie
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