CM

26 septembre 2024

Plounéour-Brignogan-plages 12 délibérations

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délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Attribution du Marché 2024-04 relatif aux travaux d'aménagement de la Place de Sausheim - Tombola CCAS : tarif de vente des tickets - Opération "Plan 500 000 arbres" initiée par le Conseil départemental - Demande de subvention - Pacte Finistère 2030 volet 2 (période 2025-2026) - Acquisition parcelle 203 E 561p sises route de Lesneven en vue d'aménager un arrêt de car à la Gare - Convention de don : peinture sur toile - Création d'un poste d'agent communication en apprentissage - Convention de participation financière au Relai Enfants Parents Assistantes maternelles (REPAM) - Reliquat subvention et subvention exceptionnelle à l'APE Jean Guillou - Tarifs périscolaires - Tarifs mouillages des ZMEL - Exonération Taxe Foncière sur les propriétés Bâties des logements ayant fait l'objet de dépenses d'équipements destinés
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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202409

Opération "Plan 500 000 arbres" initiée par le Conseil départemental

202409

Convention de don : peinture s'ur toile

202409

Création d'un poste d'agent c'ommunication en apprentissage

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202409

D'emande de subvention — Pacte Finistère 2030 volet 2 (période 2025-2026)

202409

Reliquat subvention et subvention exceptionnelle à lAPE Jean Guillou

202409

Tarifs mouillages des ZMEL

🌱 Environnement 2 délibérations
202409

Acquisition parcelle 203 E 561p sises route de Lesneven en vue daménager un arrêt de car à la Gare

202409

Exonération Taxe Foncière sur les propriétés Bâties des logements ayant fait lobjet de dépenses déquipements destinés à économiser l'énergie

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
202409

Convention de participation financière au Relai Enfants Parents Assistantes maternelles (REPAM)

202409

Tarifs périscolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202409

Attribution du Marché 2024 — 04 relatif aux travaux d'aménagement de la Place de Sausheim

❤️ Social & Santé 1 délibération
202409

Tombola CCAS : tarif de vente des tickets

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