7 octobre 2025
17
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
DM n°1 BU PRINCIPAL Ajustements des crédits en fonctionnement
Ouverture d'un prêt relais subventions
DM n°2 BUDGET PRINCIPAL Travaux en régie
Subventions CCAS et SAD
Tarifs de la bascule
Bilan buvette du plan d'eau saison 2025
Redevance d'assainissement Tarifs 2026
Redevance pour performance des réseaux dAC en 2026
Vente de récoltes 2025
Frelons asiatiques
DM n°2 BUDGET PRINCIPAL Travaux en régie rectif
Acquisition 1 euro immeuble 9 rue Paul Ihuel
Parcours cybersécurité Megalis ANNULE ET REMPLACE
Transfert de la compétence AC à RMCom
Modification des statuts de Morbihan Energies
Participation protection sociale Santé
Création postes non permanents pour accr temp d'activité
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