Conseil municipal du 2024-10-17

Plouvara 17 octobre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Présentation de la cartographie des ZAER - Convention d'indemnisation des communes pour l'accueil des gens du voyage - Convention de financement région Bretagne - aménagement des arrêts de car - Délégation au maire - admissions en non-valeur des créances de faible montant - Contrat fourriere animale - chariots ergonomiques garderie-salle des fêtes - Avenants lots 4-9-12 et 13 réhabilitation mairie - Décision du maire - DIA

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
241001

Avenants lots 4 — 9-12 et 13 réhabilitation mairie

241002

chariots ergonomiques garderie — salle des fêtes

241003

Contrat fourriere animale

241006

Convention d'indemnisation des communes pour l'accueil des gens du voyage

🌱 Environnement 2 délibérations
241004

Délégation au maire — admissions en non-valeur des créances de faible montant

241007

Présentation de la cartographie des ZAER

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2410

Décision du maire - DIA

⚽ Sport 1 délibération
241005

Convention de financement région Bretagne - aménagement des arrêts de car

WEB megalis:2024:7466:2024-10-17
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