CM

27 mars 2024

Plouvara 18 délibérations

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - BP 2024 Lotissement Les Coteaux de Rohan - BP 2024 Le Grand Verger - BP 2024 commune - Rapport CLECT - Dossier subvention chemins piétonniers - amende de police - Modification DHS - Ajout d'une délégation du conseil municipal au maire - Etude faisabilité liaison douce la gare - AMO - Programme voirie 2024 - Taux imposition 2024 - Affectation du résultat - Compte administratif 2023 les Coteaux de Rohan - Compte administratif 2023 le Grand Verger - Compte administratif 2023 commune - Compte de gestion 2023 Les Coteaux de Rohan - Compte de gestion 2023 Le Grand Verger - Compte de gestion 2023 commune - Décision du maire - DIA
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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
240301

Taux imposition 2024

240302

Compte de gestion 2023 commune

240303

Compte de gestion 2023 Le Grand Verger

240304

Compte de gestion 2023 L'es C'oteaux de Rohan

240305

Compte administratif 2023 commune

240306

Compte administratif 2023 le Grand Verger

240307

Compte administratif 2023 l'es C'oteaux de Rohan

240308

Affectation du résultat

240309

BP 2024 commune

240310

BP 2024 Le Grand Verger

240311

BP 2024 Lotissement Les Coteaux de Rohan

240316

Dossier subvention chemins piétonniers — amende de police

240317

Rapport CLECT

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
240312

AMO — Programme voirie 2024

240313

Etude faisabilité liaison douce la gare

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2403

Décision du maire - D'IA

🏛️ Administration 1 délibération
240314

Ajout d'une délégation du conseil municipal au maire

👥 Ressources humaines 1 délibération
240315

Modification DHS

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