Conseil municipal du 2024-10-17

Plouvara 17 octobre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Présentation de la cartographie des ZAER - Convention d'indemnisation des communes pour l'accueil des gens du voyage - Convention de financement région Bretagne - aménagement des arrêts de car - Délégation au maire - admissions en non-valeur des créances de faible montant - Contrat fourriere animale - chariots ergonomiques garderie-salle des fêtes - Avenants lots 4-9-12 et 13 réhabilitation mairie - Décision du maire - DIA

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2410

Décision du maire - DIA

241003

Contrat fourriere animale

241007

Présentation de la cartographie des ZAER

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
241001

Avenants lots 4 — 9-12 et 13 réhabilitation mairie

241005

Convention de financement région Bretagne - aménagement des arrêts de car

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
241002

chariots ergonomiques garderie — salle des fêtes

🏛️ Administration 1 délibération
241004

Délégation au maire — admissions en non-valeur des créances de faible montant

👥 Ressources humaines 1 délibération
241006

Convention d'indemnisation des communes pour l'accueil des gens du voyage

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7466:2024-10-17
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