27 mars 2024
18
délibérations
10
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Décision du maire - D'IA
Taux imposition 2024
Compte de gestion 2023 commune
Compte de gestion 2023 Le Grand Verger
Affectation du résultat
BP 2024 commune
BP 2024 Le Grand Verger
Etude faisabilité liaison douce la gare
Modification DHS
Rapport CLECT
Compte de gestion 2023 Les C'oteaux de Rohan
Compte administratif 2023 les C'oteaux de Rohan
BP 2024 Lotissement Les Coteaux de Rohan
Compte administratif 2023 commune
Compte administratif 2023 le Grand Verger
AMO — Programme voirie 2024
Ajout d'une délégation du conseil municipal au maire
Dossier subvention chemins piétonniers — amende de police
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