23 septembre 2025
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
CM du 23 septembre 2025 — D01 - Demande extension locaux techniques de la Boucherie
CM du 23 septembre 2025 — D09 - Sollicitation financement complémentaire du CDG29 sur toiture école publique
CM du 23 septembre 2025 — D06- Subvention exceptionnelle Hand'Aberiou
CM du 23 septembre 2025 — D12 - Modification mise en forme du tableau durée amortissement en M57
CM du 23 septembre 2025 — D05 - Adhésion à lassurance statutaire CDG29
CM du 23 septembre 2025 — D04 - Variation participation employeur 2026 contrat Territoria Mutuelle
CM du 23 septembre 2025 — D03 - Adhésion convention santé 2026 à la MNT proposée par le CDG29
CM du 23 septembre 2025 — D08 - Nouveau mode de calcul de la RODPP de GRDF
CM du 23 septembre 2025 — D07 - Nouveau mode de calcul de la RODP de GRDF
CM du 23 septembre 2025 — D10 - Création d'une serviture au profit de Megalis - fibre à St Jean
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