21 novembre 2024

Plouvien 17 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Finances & Budget 6 délibérations

CM 21 novembre 2024 — D07 - Tarifs 2025

CM 21 novembre 2024 — D15 - Subvention ASP

CM 21 novembre 2024 — D16 - Ecole des Moulins - Sollicitation CD 29

CM 21 novembre 2024 — D02 - Ilot Mairie - Etude urbaine CAP Architecture - Fonds de concours CCPA

CM 21 novembre 2024 — D01 - Subvention TNE - 22 novembre 2024

CM 21 novembre 2024 — D1 - Subvention TNE - 21 novembre 2024

Culture & Patrimoine 4 délibérations

CM 21 novembre 2024 — D09 - Pont de Kériber - fermeture ou pas ?

CM 21 novembre 2024 — D12 - Servitude GRDF - Rue des Abers

CM 21 novembre 2024 — D13 - Servitude GRDF - Mesmeuleugan

CM 21 novembre 2024 — D17 - Lotissement FMT - Rue Per Jakez Hélias - Cession

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

CM 21 novembre 2024 — D03 - Dossier foncier sur le centre-bourg réserve foncière - Achat de la Maison Fauré

CM 21 novembre 2024 — D10 - Aménagement Secteur de Cornouaille - Effacement de réseaux - SDEF

Autres decisions 2 délibérations

CM 21 novembre 2024 — D04 - Instruction des autorisations du droit des sols convention entre la commune et la CCPA

CM 21 novembre 2024 — D14 - Motion protection des élus

Environnement 1 délibération

CM 21 novembre 2024 — D06 - ICPE - GAEC SIMON - Kerdelan PLOUGUERNEAU - Avis CM

Ressources humaines 1 délibération

CM 21 novembre 2024 — D08 - Nouvelle convention prévoyance - Participation employeur

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