21 novembre 2024
17
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
CM 21 novembre 2024 — D04 - Instruction des autorisations du droit des sols convention entre la commune et la CCPA
CM 21 novembre 2024 — D08 - Nouvelle convention prévoyance - Participation employeur
CM 21 novembre 2024 — D09 - Pont de Kériber - fermeture ou pas ?
CM 21 novembre 2024 — D12 - Servitude GRDF - Rue des Abers
CM 21 novembre 2024 — D13 - Servitude GRDF - Mesmeuleugan
CM 21 novembre 2024 — D14 - Motion protection des élus
CM 21 novembre 2024 — D16 - Ecole des Moulins - Sollicitation CD 29
CM 21 novembre 2024 — D02 - Ilot Mairie - Etude urbaine CAP Architecture - Fonds de concours CCPA
CM 21 novembre 2024 — D07 - Tarifs 2025
CM 21 novembre 2024 — D15 - Subvention ASP
CM 21 novembre 2024 — D01 - Subvention TNE - 22 novembre 2024
CM 21 novembre 2024 — D1 - Subvention TNE - 21 novembre 2024
CM 21 novembre 2024 — D03 - Dossier foncier sur le centre-bourg réserve foncière - Achat de la Maison Fauré
CM 21 novembre 2024 — D03 - Dossier foncier sur le centre-bourg réserve foncière - Achat de la Maison Fauré
CM 21 novembre 2024 — D17 - Lotissement FMT - Rue Per Jakez Hélias - Cession
CM 21 novembre 2024 — D06 - ICPE - GAEC SIMON - Kerdelan PLOUGUERNEAU - Avis CM
CM 21 novembre 2024 — D10 - Aménagement Secteur de Cornouaille - Effacement de réseaux - SDEF
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