Conseil municipal du 2024-07-05

Plouvien 5 juillet 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - CM 5 JUILLET 2024 - D5 - Régularisation foncière - Cession gratuite rue de la Libération - CM 5 JUILLET 2024 - D4 -Parc éolien servitudes - NEO Plouvien en prévision des travaux - Voirie AFR - CM 5 JUILLET 2024 - D3 - Parc éolien - Servitudes NEO Plouvien en prévision des travaux - Voirie communale publique et p - CM 5 JUILLET 2024 - D2 -Parc éolien - Servitudes sur voirie communale - Délibération n° 20-06-2024-D07 rapportée - CM 5 JUILLET 2024 - D1 - Parc éolien - Servitudes sur voirie communale - Délibération n° 20-06-2024-D06 rapportée - CM 5 JUILLET 2024 - D6 - Subvention 2024 - La Patte sur le Cur BZH

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 4 délibérations
5072024

CM 5 JUILLET 2024 — D4 -Parc éolien servitudes - NEO Plouvien en prévision des travaux - Voirie AFR

5072024

CM 5 JUILLET 2024 — D3 - Parc éolien - Servitudes NEO Plouvien en prévision des travaux - Voirie communale publique et privée

5072024

CM 5 JUILLET 2024 — D2 -Parc éolien - Servitudes sur voirie communale - Délibération n° 20-06-2024-D07 rapportée

5072024

CM 5 JUILLET 2024 — D1 - Parc éolien - Servitudes sur voirie communale - Délibération n° 20-06-2024-D06 rapportée

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
5072024

CM 5 JUILLET 2024 — D5 - Régularisation foncière - Cession gratuite rue de la Libération

💶 Finances & Budget 1 délibération
50472024

CM 5 JUILLET 2024 — D6 - Subvention 2024 - La Patte sur le Cur BZH

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