11 décembre 2024
20
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Fonds de Concours Intercommunal pour la Cantine
Eau Potable Transfert Resultat
Assainissement Transfert Resultat
Subvention S'ociete Hippique de L'andivisiau
Engagement des Depenses d'Investissement
D'otations Etat S'ollicitees pour la Renovation de Batiments C'ommunaux A D'isposition de l'Ecole
D'otations d'Etat S'ollicitees pour l'Espace Associatif de Bel Air
Vote de Credits Supplementaires pour le Budget Alsh
Reversement du Produit de la Taxe Fonicere en Zone Artisanale Intercommunale
Inscription Cantine au Volet 2 du Pacte Finistere 2030
Padd du PLUI H
Retrocession de la Voirie du Lotissement des Consorts Tanguy dans le Domaine Communal
Acquisition du Terrain Kerriou A lEpf
Annexe aux Zones dAcceleration de la Production des Energies Renouvelables
Zaenr
Nomination du Secretaire de Seance
Syndicat Abattoir du Faou
Adhesion Contrat de Previyance 2025 2030
Designation de la Referente Locale de Sante
Motion de Soutien Pur la Protection des Elus
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