CM

11 décembre 2024

Plouvorn 20 délibérations

20

délibérations

9

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 9 délibérations

Nomination du Secretaire de Seance

Assainissement Transfert Resultat

Engagement des Depenses d'Investissement

D'otations Etat S'ollicitees pour la Renovation de Batiments C'ommunaux A D'isposition de l'Ecole

D'otations d'Etat S'ollicitees pour l'Espace Associatif de Bel Air

Padd du PLUI H

Syndicat Abattoir du Faou

Adhesion Contrat de Previyance 2025 2030

Zaenr

Finances & Budget 3 délibérations

Subvention S'ociete Hippique de L'andivisiau

Vote de Credits Supplementaires pour le Budget Alsh

Reversement du Produit de la Taxe Fonicere en Zone Artisanale Intercommunale

Éducation 2 délibérations

Fonds de Concours Intercommunal pour la Cantine

Inscription Cantine au Volet 2 du Pacte Finistere 2030

Environnement 2 délibérations

Eau Potable Transfert Resultat

Annexe aux Zones dAcceleration de la Production des Energies Renouvelables

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Retrocession de la Voirie du Lotissement des Consorts Tanguy dans le Domaine Communal

Acquisition du Terrain Kerriou A lEpf

Social & Santé 1 délibération

Designation de la Referente Locale de Sante

Vie associative 1 délibération

Motion de Soutien Pur la Protection des Elus

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