Conseil municipal du 2024-06-10

Plouvorn 10 juin 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - LOCATION SALLES COMMUNALES APRES ENTERREMENT - LESCONDAN ALIENATION DE CHEMIN RURAL - 11. CESSION CHEMIN RURAL A LESCONDAN - 9. TARIF LOCATION SALLE SUITE A ENTERREMENT - TARIFICATION PREFERENTIELLE ACCORDEE A UNE RESIDENCE PRINCIPALE - 5. FONDS EXCEPIONNEL TEMPETE CIARAN - 3. ENQUETE PUBLIQUE EXTENSION CARRIERE DE LESCONDAN - TARIFICATION DE VENTE DE TERRES VEGETALES - ECHANGE DE PARCELLES A MENESCOP - TARIFICATION DES LOCATIONS DE BARRIERES HERAS - PRODUCTION ENERGIES RENOUVELABLES - INSTALLATION DES PROJECTEURS AU TERRAIN DE FOOTBALL GUY DE REALS - TARIFICATION DES ACTIVITES AU PLAN D'EAU - APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 15 AVRIL 2024 - NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20240601

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

20240602

APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 15 AVRIL 2024

20240603

3. ENQUETE PUBLIQUE EXTENSION CARRIERE DE LESCONDAN

20240605

5. FONDS EXCEPIONNEL TEMPETE CIARAN

20240608

PRODUCTION ENERGIES RENOUVELABLES

20240609

LOCATION SALLES COMMUNALES APRES ENTERREMENT

20240611

LESCONDAN ALIENATION DE CHEMIN RURAL

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20240606

TARIFICATION PREFERENTIELLE ACCORDEE A UNE RESIDENCE PRINCIPALE

20240609

9. TARIF LOCATION SALLE SUITE A ENTERREMENT

20240610

TARIFICATION DES LOCATIONS DE BARRIERES HERAS

20240613

TARIFICATION DE VENTE DE TERRES VEGETALES

🌱 Environnement 2 délibérations
20240604

TARIFICATION DES ACTIVITES AU PLAN D'EAU

20240612

ECHANGE DE PARCELLES A MENESCOP

⚽ Sport 1 délibération
20240607

INSTALLATION DES PROJECTEURS AU TERRAIN DE FOOTBALL GUY DE REALS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240611

11. CESSION CHEMIN RURAL A LESCONDAN

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