Conseil municipal du 2024-02-22
18
délibérations
9
Autres decisions
3
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 18 DECEMBRE 2023
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PV DU 11 DECEMBRE 2023
INDEMNISATION PREJUDICES COMMERCIAUX
APPROBATION DE LA DISSOLUTION DU SIMIF
ADOPTION DU DISPOSITIF TERRITOIRE NUMERIQUE
RENOVATION DE L'ECLIARAGE PUBLIC INTRACTING
AFFECTATION DES RESULTATS
AUDIT TECHNIQUE DES INSTALLATIONS THERMIQUES COMMUNALES
TRAVAUX RESEAU EAUX PLUVIALES C. DE MENOU ET MESSINOU
MODIFICATION STATUTAIRE DU SM HORN AVEC COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA CCPL
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
MODIFICATION STATUTAIRE INTERCOMMUNALITE GESTION DES ABATTOIRS
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE C
SUBVENTIONS COMMUNALES 2024
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES
TRAVAUX DE VIABILITE DU LOTISSEMENT KERRIOU
ADOPTION DU FORFIAT SCOLAIRE 2024
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